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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926de
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représenté et assisté sur l'audience par Me Stéphane MICHELI de la SCP GRANRUT Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014 SCP DALLOUBEIX-MARTIN, office notarial prise en la personne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206003_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Philippe Micheli, secrétaire général adjoint, délégué aux relations et ressources humaines, afin de signer, en cas d'absence ou d'empêchement de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300820_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Philippe Micheli, secrétaire général adjoint, en cas d'absence ou d'empêchement de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004533908
9 avril 2013
9 avril 2013
ressortissant italien né en 1933, résidant à ROMA Vittorio CALA’ est un ressortissant italien né en 1933, résidant à ROMA Pasquale CALABRESE est un ressortissant italien né en 1932, résidant à ROMA Michele
Source officiellecr
613726a9cd580146774277ce
26 juin 2007
26 juin 2007
Jean-Michel, - Y... Christophe, - Z... Olivia, - A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b232
29 janvier 2008
29 janvier 2008
FONTANEL représentée par ses dirigeants légaux 39 Route de Chasselay 69650 QUINCIEUX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me DESSEIGNE, avocat, substitué par Me LAMBERT-MICOUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a6
24 septembre 2002
24 septembre 2002
CAP ILE DE FRANCE dont le siège social est 22 Rue Madeleine Michelis 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par Me TOUATI, avocat au barreau de PARIS Engagée le 1er janvier 1995 par la SNC CAP ILE DE FRANCE
Source officiellesoc
61372409cd58014677411677
6 février 2003
6 février 2003
en date du 7 juillet 2000, l'Union des mutuelles interprofessionnelles du groupe APICIL-ARCIL, mutuelles interprofessionnelles des cadres et ingénieurs des régions lyonnaises et stéphanoises (UMIGA-MICILS-CAS
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0824JUD001298687
24 août 1993
24 août 1993
. 6-1) astreint les Etats contractants à organiser leur système judiciaire de manière à permettre à leurs juridictions de remplir chacune de ses exigences (voir, parmi beaucoup d'autres, l'arrêt De Micheli
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef29
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Commissaire à l'exécution du plan de MOLITOR CONSULT GESTION ... 92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par Me Cécile LE BRETON, avocat au barreau de PARIS MOLITOR CONSULT GESTION 40 rue Madeleine Michelis
Source officielle2ème chambre section B
643f88cbad85da04f53a3b95
17 avril 2023
17 avril 2023
[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Emilie MICHELIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/004167 du 28/09/2022 accordée
Source officielleAdjudications
668d7ec753e3bdd077866e99
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Marseille le 19 août 1946 et tous deux domiciliés Résidence “Les Jardins d’Artémis” 89 avenue des Burtis 13012 Marseille, domicile élu à l’étude de Me [L] [I], notaire associé de la SCP [L] [I] - AGNES MICHELIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68cb96c86b783f114c41d903
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : SCP HERALD AVOCATS [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane MICHELI
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb90a83e90036f1a1b0812
22 février 2019
22 février 2019
postulant et plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : E0210 INTIMÉES SCI ARTNATOL siège social au [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 508 092 5588 Représentée par Me Stéphane MICHELI
Source officielle4ème chambre
DTA_2106210_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Enfin, elle fait l'objet d'une déclaration au titre de la politique agricole commune et a été sursemée à plusieurs reprises, y compris en 2021, en trèfles de Micheli pour l'enrichir.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0113REP001277587
13 janvier 1992
13 janvier 1992
xa0; REQUETE No 12775/87 Roberta DE MICHELI
Source officielle2ème chambre section A
6a0ff009cdc6046d4788fc86
21 mai 2026
21 mai 2026
par Me Margot CECCHI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMÉE : Mme [N] [R] née le 24 Avril 1969 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Emilie MICHELIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
615e0e38c25a97f0381f5395
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Paris 8ème - RG n° 11-10-000452 APPELANTE SCI RIVOLI ANJOU, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane MICHELI
Source officielle8ème Chambre
DTA_2007081_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
procès-verbal des locaux commerciaux de la commune de Neuilly sur Seine d'une surface réelle de 407 m² et d'une surface pondérée de 335 m², à laquelle s'ajoutent neuf emplacements de parking, situé 13 bd Michelis
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0622JUD001836191
22 juin 2010
22 juin 2010
In the case of Michael v.
Source officiellePage 12 sur 15