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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fa3
4 février 2008
4 février 2008
MILHET, président de chambre, délégué par ordonnance du premier président, assisté de A. THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Novembre 2007, devant A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fa5
4 février 2008
4 février 2008
MILHET, président de chambre, délégué par ordonnance du premier président, assisté de A. A..., greffier Débats : En audience publique, le 12 Novembre 2007, devant A.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2200584_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 septembre 2022 et le 13 janvier 2023, la société Hélène et Fils, représentée par Me Leriche-Milliet, demande au tribunal :
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01295_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
A, directeur administratif et financier de la société Millet portes et fenêtres.
Source officielle7ème chambre
DTA_2408243_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
E..., représentés par Me Milcent, demandent au tribunal : d’annuler la décision du 3 septembre 2024 par laquelle la commission de l’académie de Strasbourg a rejeté leur recours contre la décision du
Source officielle7ème chambre
DTA_2408244_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
E..., représentés par Me Milcent, demandent au tribunal : d’annuler la décision du 3 septembre 2024 par laquelle la commission de l’académie de Strasbourg a rejeté leur recours contre la décision du
Source officielleChambre des référés
671165effbbe959e6f1ff0f5
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MAHI MAHI [Adresse 9] [Localité 12] représentée par Me Philippe MILLET, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 15 Octobre 2024, Nous Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des Référés
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2315966_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Rehan, Gustav et Milen, de la parcelle non cadastrée située au campement n° 64 du bois de Vincennes, dans le 12ème arrondissement de Paris. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e40
16 février 2006
16 février 2006
MILHET, président, et par P. Y..., greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f2
2 mars 2006
2 mars 2006
MILHET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officiellesoc
61372395cd5801467740baca
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Jean-Luc X..., demeurant 8 A, cours Colbert, 39000 Lons-le-Saunier, en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1998 par le tribunal d'instance de Saint-Claude, au profit de la société Millet Technics
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69b60281cdc6046d47b4980d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC - JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Jacques
Source officiellecomm
613721a0cd580146773f5586
22 octobre 1991
22 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Miléna Y..., demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd85700
20 novembre 2001
20 novembre 2001
à la liquidation judiciaire de la SA RIGO INDUSTRIES ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt Novembre deux mille un par Monsieur MILHET
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8591e
6 novembre 2001
6 novembre 2001
RG N : 99/01598 - A R R E T N° 865 - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du six Novembre deux mille un, par Monsieur MILHET, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aab
25 juillet 2001
25 juillet 2001
C/ SNC C3L ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt cinq Juillet deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL
Source officielleCour d'Appel
ère Josette X... épouse Y... l'assignation dirigéec/David Y
6253c8b7bd3db21cbdd860c5
30 avril 2002
30 avril 2002
B... juridictionnelle RG N : 00/00801 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du trente Avril deux mille deux, par Monsieur MILHET, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863d0
7 août 2002
7 août 2002
DE LOT ET GARONNE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du sept Août deux mille deux par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86726
24 juillet 2002
24 juillet 2002
. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt quatre Juillet deux mille deux par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a5a
20 octobre 2005
20 octobre 2005
MILHET, président C. PESSO, conseiller J.P. RIMOUR, conseiller Greffier, lors des débats : P.
Source officiellePage 12 sur 169