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381 résultats pour « Nanga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

62e8be7d4f6d33e2e97f0994

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Défenseur syndical ouvrier) INTIMEES : EARL BELFORT PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL EN EXERCICE [Adresse 4] [Localité 3] (MARTINIQUE) Représentée par Me Ferdinand EDIMO NANA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0405DEC000771803

Admin. suprême

5 avril 2005

5 avril 2005

Nania, avocats à Rome. Les faits de la cause, tels qu'ils ont été exposés par les requérants, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0405DEC000767003

Admin. suprême

5 avril 2005

5 avril 2005

Nania, avocats à Rome. Les faits de la cause, tels qu'ils ont été exposés par les requérants, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2211259_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

A produit un contrat d'apprentissage prenant effet au 26 septembre 2022 et qui fait mention d'une inscription au centre de formation d'apprentis (CFA) de Nangis en vue de l'obtention d'un baccalauréat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd8665e

Appel

3 décembre 2002

3 décembre 2002

HODIER X..., René, Roland, né le 27 Août 1973 à MONTEREAU FAULT YONNE (77) Fils de HODIER Michel et de GONDRY Monique De nationalité française, célibataire, cariste Demeurant 12, Rue Berlioz - 77370 NANGIS

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003177_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

A l'occasion d'un contrôle effectué le 20 juin 2019 sur un chantier situé sur la commune de Nangis, les services de la gendarmerie ont constaté la présence en action de travail d'un ressortissant malien

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204183_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

décision attaquée, par le maire du quatrième arrondissement de Yaoundé, indiquant que l'acte de naissance du jeune B E a été dressé dans le " registre des reconnaissances " alors que celui de Joël Merlin Nana

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8fef9

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Myriam DUBOIS, de la SCP & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SARL ARMATURES MARTINIQUAISES Carrefour Champigny Zi Petite Cocotte 97224 DUCOS représentée par Me Ferdinand EDIMO NANA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff53

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

APPELANTE : SARL CARIBAZUR, prise en la personne de son gérant en exercice Zone de Gros de la Jambette 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Ferdinand EDIMO NANA, avocat au barreau de MARTINIQUE.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-14215

Admin. suprême

17 octobre 2023

17 octobre 2023

  Armenia , 57129/10 , 23   May 2019; Nana Muradyan v.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02391_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 septembre 2022, Mme A, représentée par Me Tchana Nana, demande à la cour : 1°) d'ordonner avant dire droit une expertise médicale afin de

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-832700-852816

Admin. suprême

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Representative of the Russian Federation at the European Court of Human Rights, Yuri Berestnev, Counsel , Anna Derkovskaya , Adviser ;   Applicants:   Lia Mukhashavria , Maka Dzamukashvili and Nana

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2519154_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

G... et qu’au cours de plusieurs spectacles celui-ci avait diffusé un audio de la chanson « Shoah nanas », pour laquelle il a fait l’objet d’une condamnation pénale, qu’il a tourné en dérision les attentats

Source officielle
CA

Chambre civile

6274bc9b2799a9057d5dd0c0

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

enregistré sous le n° 16/01902 ; APPELANTES : SOCIETE DE TRANSPORT PANCALDI SARL, prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Ferdinand EDIMO NANA

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007790192

Admin. suprême

7 octobre 1991

7 octobre 1991

; - n° 93 695, présentée pour Mme Olivia Z..., demeurant La Massillonne, route des Camps au Revest-les-Eaux (83760) ; - n° 93 696, présentée pour Mme Julia A..., demeurant Les Eglantines, route de Nantas

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67ef716b8d5c08d4a262e662

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Patrick RIZZO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sacha NANTAS

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500434_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

est entrée très récemment en France et qui ne justifie d'aucune insertion sociale ou professionnelle, ni de l'ancienneté et de l'intensité des liens qu'elle entretiendrait avec sa tante, qui réside à Nangis

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6868b6bf2f06adf21413c3f7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[K] ' «'Ensemble on aurait pu se réchauffer''» Mme [Y]': «'Arrête'» Mme [Y]': «''Arrête de penser aux nanas et au boulot'» M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204878_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

d'annuler la décision du 3 octobre 2022 par laquelle la commune de Nice lui a notifié l'exclusion de sa candidature de la procédure adaptée d'appel d'offre concernant le lot n° 2 " Char du mécène 2023 Nana

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204879_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

d'annuler la décision du 3 octobre 2022 par laquelle la commune de Nice lui a notifié l'exclusion de sa candidature de la procédure adaptée d'appel d'offre concernant le lot n° 2 " Char du mécène 2023 Nana

Source officielle

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Journal officiel
Créations

NANGA NZALA, Mugot

SIREN 109777136Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

18/09/2026

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Radiations

NANGARHARE, Mumraiz

SIREN 891078792Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

25/08/2026

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Créations

NANGARHARI, Khan

SIREN 107992737Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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Créations

nangarhari, yasser

SIREN 843655317Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

04/08/2026

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Dépôts des comptes

NANGA CONSULTING

SIREN 505116350Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

19/07/2026

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