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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
64eedc99bb2c32d969d35270
19 juillet 2023
19 juillet 2023
BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Association ECOLE DE MUSIQUE [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me OLUSKI avocat pour Me Fabrice BABOIN
Source officielle1ère Chambre
66162be699851e0008f1e716
9 avril 2024
9 avril 2024
MJO SELARL représentée par Me [M] [R] ès qualité de liquidateur judiciaire de la société JIT N° SIRET : 499 270 643 [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Alexis BAUDOUIN de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034838c2d82157120528b98
25 novembre 2016
25 novembre 2016
BAUDOUIN de la SCP BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARO BENSAHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P56 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6864c1fe31953a33f9365e55
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[O] BAUJET, agissant en la personne de Maître [O], ès qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur [H] [C], domicilié en cette qualité [Adresse 4] Représentée par Maître Patrick TRASSARD de la SELARL
Source officielle2e Chambre
6031d95c5fd21dad57004f5b
21 juin 2018
21 juin 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Madame Marie-Christine AIMAR, Présidente Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR,
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163fb32aa666c51c0f5fa43
15 octobre 2009
15 octobre 2009
certain du fait des agissements de Jeff de Bruges, que ce préjudice est égal au montant des avances en compte courant qu'il a effectuées par l'intermédiaire de la société PH Développement, et à sa participation
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8972b
18 octobre 2007
18 octobre 2007
défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 septembre 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8eb
27 mars 2008
27 mars 2008
D'ENVIRONNEMENT " SNPE " dont le siège est sis Les Hauts du Lac-83890 BESSE SUR ISSOLE représentées par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0ba
12 juin 2008
12 juin 2008
Rapporteur, et Monsieur André JACQUOT, Conseiller Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0202DEC003279806
2 février 2010
2 février 2010
Ils sont représentés devant la Cour par M e Fabrice Baboin, avocat à Montpellier. Le gouvernement français (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M me E.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000744_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 septembre 2021, la SAS ERG, représentée par la SELARL d'avocats Favre de Thierrens - Barnouin - Vrignaud - Mazars- Dimaracci, conclut, dans le dernier état de
Source officielleRéféré
698695eccdc6046d474bc436
7 janvier 2026
7 janvier 2026
), prise en son établissement secondaire sis [Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal y domicilié dont le siège social est sis [Adresse 3] la SELARL D’AVOCATS FAVRE DE THIERRENS-BARNOUIN-VRIGNAUD-MAZARS-DRIMARACCI
Source officielleTrib. de Commerce
69e3c168cdc6046d47b746b7
2 avril 2026
2 avril 2026
premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 22/01/2026 où siégeaient Monsieur Thomas CASSARD, Président, Monsieur Jean-Yves MADELAINE, et Monsieur Christophe BAZOUCHE
Source officielleChambre 3-1
5fd9d9499a6a83150da0c639
14 novembre 2019
14 novembre 2019
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b73
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Rapporteur, et Monsieur André JACQUOT, Conseiller Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c335
3 juillet 2008
3 juillet 2008
(Algérie) défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 9 juin 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin
Source officielleService des référés
6581ee063ea7c8c112520e90
18 décembre 2023
18 décembre 2023
PARIS représenté par son syndic en exercice, le cabinet DAUCHEZ COPROPRIETES, SA 12 rue d’Oradour sur Glane 75725 PARIS CEDEX 15 représenté par Maître Jérôme CHAMARD de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE BAUDOUIN
Source officielle8ème chambre 2ème section
65a8298a228119c903226ae9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BAUDOUIN de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME Z-REY, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0056 DÉFENDEURS S.C.I.
Source officielle2e Chambre
6034f7a2e4ac2e2567710a3c
23 juin 2016
23 juin 2016
Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle8ème chambre 1ère section
65c3d960c432ce7d11a6de85
30 janvier 2024
30 janvier 2024
copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 19] - [Localité 36] représenté par son syndic, le cabinet STEIN [Adresse 21] [Localité 27] représenté par Maître Jérôme CHAMARD de la SCP d’Avocats BOUYEURE BAUDOUIN
Source officiellePage 12 sur 17