Elle indique également les modalités selon lesquelles ces structures peuvent avoir, s'il y a lieu, accès aux plateaux techniques et à la pharmacie à usage intérieur et recours à des consultations hospitalières, à des hospitalisations pour des personnes

Article Annexe II c

—

Le support d'épreuve est un bien appartenant au plateau technique ou à l'entreprise.

Article Annexe

—

Il joue le plus souvent sur des plateaux de théâtre, mais également dans d'autres lieux (espace public, lieux patrimoniaux, bibliothèques, ...).

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

d'Orly-Rungis-Seine amont, dans les périmètres définis par le décret n° 2007-783 du 10 mai 2007 ; 11° Aux opérations d'aménagement de la Plaine du Var, dans le périmètre défini par le décret n° 2008-229 du 7 mars 2008 ; 12° Aux opérations d'aménagement du Plateau

Article 221-V/23

—

Lorsqu'elle est utilisée, il doit y avoir un moyen permettant d'assujettir le plateau inférieur de l'échelle de coupée d'une manière telle que l'extrémité et le plateau inférieurs de l'échelle restent bien contre la partie rectiligne du bordé et, dans

LEGIARTI000033311487

—

patrimoine marin et des ressources publiques marines Gestion du domaine public maritime (DPM) (*) Mer Administrateur supérieur SAM (*) Autour de Wallis-et-Futuna uniquement Gestion des autres espaces sous juridiction (*) Industrie DDG AEM (*) Plateau

Article ANNEXE

—

34276 Saint-Mathieu-de-Tréviers 34290 Saint-Vincent-de-Barbeyrargues 34295 Saussan 34307 Sussargues 34309 Teyran 34314 Le Triadou 34320 Vailhauquès 34327 Vendargues 34337 Villeneuve-lès-Maguelone 34344 La Grande-Motte

LEGIARTI000021087140

—

Ex 4415.20 Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois, originaires de pays non européens. Ex 4416.00 Cuves en bois, y compris les merrains, de chêne (Quercus spp.).

Article Annexe II (doc 1)

—

Module 2 90 heures 3 105 heures En PUI, secteur des dispositifs médicaux, en unité de soins, en plateaux médicotechniques... Module 3 70 heures 2 70 heures En industrie, en cellule qualité ou gestion des risques...

Article R162-33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 22

Code de la sécurité sociale

certains actes nécessitant l'utilisation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation sont effectués lors des soins non programmés ; b) De la mise à disposition de l'ensemble des moyens nécessaires à la prise en charge spécialisée au sein d'un plateau

Article ANNEXE 6

—

277, 274, 245 et 216 (toutes incluses) ; - déviation départementale 936 (direction ouest) jusqu'à la limite ouest de la parcelle section AM n° 208 (incluse) ; - limite des parcelles section AM 208, 211, 213, 20, 19, 18, 17, 82 jusqu'au chemin des Plateaux

LEGIARTI000033311455

—

Uniquement celui afférent aux atolls de Mururoa et Fangataufa Gestion des autres espaces sous juridiction (*) Industrie --- Recherche Environnement Défense Affaires étrangères DDG AEM (*) Hors compétence Polynésie française dans la ZEE et sur le plateau

Article Annexe

—

Délimitation de l'aire géographique L'aire géographique s'établit autour des pâturages du Bassigny et du plateau de Langres. Département de la Côte-d'Or Communes de Chaugey, Cussey-les-Forges, Foncegrive et Vernois-lès-Vesvres.

Article 5

—

De restituer la quasi totalité des difficultés susceptibles d'être rencontrées sur la route (routes à double sens de circulation avec courbes, virages, rond-point, montée, descente, ligne droite et plateau manoeuvres) dans des conditions permettant aux

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

communes d'Allemagne-en-Provence, Aubenas-les-Alpes, Bras-d'Asse, Le Caire, Le Chaffaut-Saint-Jurson, Châteauredon, Claret, Curbans, Esparron-de-Verdon, Estoublon, Faucon-du-Caire, Lardiers, Limans, Majastres, Melve, Mézel, Mison, Montagnac-Montpezat, La Motte-du-Caire

Article Liste n° 3

—

La Motte Chalancon Drôme Altiport de la Motte Chalancon.

Article Annexe I b

—

Etude des biens : solutions constructives et comportement mécanique L'ensemble des activités liées à l'apprentissage de ce savoir sera effectué sur des biens ou équipements plateau technique de l'établissement.

Article Annexe Ia

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placement et de coupe. 3.3 : Réaliser les opérations d'assemblage selon le procédé "coupé/cousu". 3.4 : Réaliser les opérations de mise en volume par moulage : moulage paille, tirage feutre, repassage matériau de soutien (à main levée, sur bois, au plateau

Article ANNEXE I

—

Champoléon. 5 726,29 05036 Châteauroux-les-Alpes. 2 077,74 05058 Freissinières. 4 934,77 05063 La Grave. 1 266,51 05064 La Chapelle-en-Valgaudémar. 10 951,35 05079 Le Monêtier-les-Bains. 3 732,65 05090 La Motte-en-Champsaur

Article D312-176-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 29

Code de l'action sociale et des familles

Elle indique également les modalités selon lesquelles la structure " lits halte soins santé " peut avoir, s'il y a lieu, accès aux plateaux techniques et à la pharmacie à usage intérieur et recours à des consultations hospitalières, et à des hospitalisations

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