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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JEX IMMOBILIER_VENTES
65bc61bf4fb290a34607401c
1 février 2024
1 février 2024
IMMOBILIER SUD ATLANTIQUE, Immatriculée au RCS de PARIs sous le numéro 379 502 644, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au [Adresse 3] représentée par Maître Laurent BABIN
Source officiellesoc
613722d9cd58014677402408
5 mars 1997
5 mars 1997
Patrick X..., demeurant ..., 2°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c088
28 mai 2008
28 mai 2008
c / Monsieur Patrick Y... Monsieur André Z... S. N. E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e307
23 juin 2011
23 juin 2011
né le 10 Juin 1988 à MALO LES BAINS (59) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87acb
9 novembre 2005
9 novembre 2005
CONFIRMATION COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 09 NOVEMBRE 2005 APPELANT : Monsieur Serge X... né le 05 Septembre 1948 à ROCHEFORT (17) 6, Cité de la Liberté 17370 SAINT-TROJAN-LES-BAINS
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884e6
1 mars 2006
1 mars 2006
FAUCQUEZ, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal A..., Présidente, Monsieur Philippe SALLES DE SAINT-PAUL, Conseiller, Monsieur Patrick
Source officielle1ère chambre civile B
603426e2e5e24e165788d04a
24 janvier 2017
24 janvier 2017
Sandrine MANDY, avocat au barreau de LYON Assistée de Me Eric LAPESSE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme [F] [G] [H] [V] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Patrick
Source officielle3e Chambre B
61625100929f6bffa995b3ab
22 mai 2014
22 mai 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Patricia TOURNIER, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90624
30 avril 2013
30 avril 2013
Exerçant sous l'enseigne JJ MAT 72 C/ Gilles Y..., Katia Z..., Patrick A...
Source officiellesoc
61372456cd58014677414a9e
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Victor Coste, demeurant 3, allée Jean-Philippe Rameau, 33510 Andernos-les-Bains, 26 / Mme Marie-Chantal Degrange, demeurant 142, chemin de l'Observatoire, Le Mirador, 73100 Tresserve, 27 / Mme Corinne
Source officielleChambre 2-4
66fe354291b69e88a370fb65
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[V] [O] [P] [T] épouse [W] [N] [T] [E] [R] [B] [A] [L] veuve [T] [D] [Z] [C] [J] [T] [I] [T] [S] [T] C/ [F] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleProcédure collective (suivi)
69eb57b9cdc6046d475ef1ee
20 avril 2026
20 avril 2026
commerce traitant des difficultés des entreprises, Vu le jugement de ce tribunal du 24/02/2026 qui a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS PHONEXPRESS AIX [Adresse 1] BAINS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310586
15 novembre 2018
15 novembre 2018
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Patricia
Source officielleChambre 1-4
63c104ecbf9fd47c90a134d4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
-DIRE IRRECEVABLE la demande de condamnation de la SCI STELLA à mettre en place un bassin de rétention des eaux pluviales , celle-ci n'étant plus propriétaire de cet immeuble , que le bassin de rétention
Source officielleCour d'Appel
6253c9c1bd3db21cbdd89298
13 février 2007
13 février 2007
Patricia Y... ------------------- Aide juridictionnelle ARRÊT no168 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le treize Février deux mille sept, par Jean-Marie IMBERT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301088
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Patrick X..., 2°/ Mme Régine Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 24 octobre 2017 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007667388
19 janvier 1979
19 janvier 1979
MICHAUD PATRICK , DOMICILIE A BOYARDVILLE, COMMUNE DE SAINT-GEORGES-D'OLERON CHARENTE-MARITIME ; 29/ M.
Source officielle1re Chambre A
616337f006e11dac7d76d12a
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Grosse délivrée le : à :la SCP JOURDAN - WATTECAMPS la SCP BLANC-CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402f
1 juin 2018
1 juin 2018
Patrick D..., a vendu en état de futur achèvement à M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029781237
19 novembre 2014
19 novembre 2014
prenant le décret attaqué sans préalablement consulter les communes ; - la nouvelle délimitation des cantons ne respecte pas les périmètres des anciens cantons, des structures intercommunales et des " bassins
Source officiellePage 12 sur 58