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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301001_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Dans ces conditions, il y a lieu d'enjoindre à Mmes B, Joseph, Juste, Alexander, Evens, Jean Louis, Antoine, Jacques, Chery, Bellegarde, Perrelus, Prosper, Joseph et Cecilien, puis à MM.
Source officiellecomm
613722fbcd58014677403ffb
12 novembre 1997
12 novembre 1997
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI de la place Bonnet, dont le siège est 13, place Bonnet, 34120 Pezenas
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025790807
4 avril 2008
4 avril 2008
Vu 1°), sous le n° 301199, la requête, enregistrée le 5 février 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SAS SODIPI, dont le siège est route de Tourbes à Pézenas (34120),
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007777293
12 décembre 1990
12 décembre 1990
sur le fondement des constatations établies par procès-verbal de gendarmerie régulièrement dressé, selon lesquelles le véhicule de l'intéressé roulait à 79 kilomètres-heure dans l'agglomération de Pézenas
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007960859
27 mai 1998
27 mai 1998
X..., demeurant HLM de Roujan, Esc. 24 n° 147 à Pézenas (34120) ; M.
Source officiellesoc
61372238cd580146773fb357
26 octobre 1994
26 octobre 1994
Eric X..., demeurant N 1 de la Butte Verte à Pezenas (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1993 par la cour d'appel de Montpellier (4ème chambre sociale), au profit de la société Nora, dont
Source officielle1ère chambre
DTA_2300157_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 16 janvier 2023 et le 10 avril 2023, Mme B, représentée par Me Peleka, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8577d
8 octobre 2001
8 octobre 2001
DUMAS prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Route de Pezenas NEZIGNAN L'EVEQUE 34120 PEZENAS représentées par Me Solange TESTON, avoué
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC001375007
30 juin 2016
30 juin 2016
Frattamaggiore 69245/10 16/11/2010 Maria Sossia D’AMBROSIO 13/10/1950 Orta di Atella 69246/10 10/11/2010 Anna PEZZELLA
Source officielleciv3
61372203cd580146773f97f1
21 décembre 1993
21 décembre 1993
Sauveur F..., demeurant Perelli à Valle d'Alesani (Corse), 2 / de Mme Z..., née Dominique E..., demeurant Chiatra à San Nicolao (Corse), tant en son nom personnel qu'ès qualités de tutrice légale de
Source officiellecr
61372615cd58014677422d18
29 février 2000
29 février 2000
; "aux motifs que Gérard Nizard avait été mis en examen par un juge d'instruction au tribunal de grande instance de Strasbourg pour avoir à Geispolsheim (Bas-Rhin), Tinteniac (Ille-et-Vilaine), Pezenas
Source officiellesoc
6079b0ee9ba5988459c50d00
11 décembre 1985
11 décembre 1985
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'A LA SUITE DE CONTROLES OPERES EN 1978 SUR LE CAFE-RESTAURANT LE GLACIER A PEZENAS ET LE CAMPING NOUVELLE FLORIDE A MARSEILLAN-PLAGE, EXPLOITES L'UN ET L'AUTRE PAR M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454901.20211222
22 décembre 2021
22 décembre 2021
d'appel de Marseille qu'elle attaque, la société Sodipi soutient qu'il est entaché d'erreur de droit et de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il juge que c'est à bon droit que la commune de Pézenas
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019032235
19 mai 2008
19 mai 2008
1°) d'annuler le jugement du 29 juin 2007 du tribunal administratif de Montpellier en ce qu'il a, à la demande de Mme A, annulé la décision du 5 février 2003 par laquelle le maire de Pézenas
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304520_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
tribunal d'annuler l'ordre de pénalité financier d'un montant de 5 000 euros émis à son encontre pour la mise en location sans demande d'autorisation préalable d'un bien situé 6 rue Calquières Hautes à Pezenas
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400023_20240819
19 août 2024
19 août 2024
association un agrément pour une période de deux ans afin d'exercer les missions de santé au travail pour les travailleurs temporaires sur les secteurs de Béziers Nord, Béziers Est, Béziers Ouest, Agde, Pézenas
Source officielleAvis
CADA:20160177
18 février 2016
18 février 2016
rétrocession des parcelles cadastrées section AX no 186, 192, 193, 194, 195, 196, 197, 198 (J), 198 (K), 210, 211, 212, 213, 214, 215, 216, 231 (185), 232 (185), situées sur le territoire de la commune de Pézenas
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007754136
8 février 1989
8 février 1989
de la procédure d'élaboration du nouveau plan ; Considérant qu'il ne ressort pas des pièces du dossier qu'en réservant un emplacement pour réaliser un chemin destiné à mieux desservir le quartier de Perello
Source officielleADLC
ADLC:20-DCC-108
25 août 2020
25 août 2020
relative à la prise de contrôle conjoint de la société Templeuve Distribution par la société Pevele Distribution et l’Association des Centres Distributeurs E. Leclerc
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5c
11 mars 2008
11 mars 2008
né le 27 Septembre 1952 à PEZENAS (34120) de nationalité Française ... 34120 PEZENAS représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de la SCP PHUNG ET ASSOCIES, avocats au barreau
Source officiellePage 12 sur 41
PEZZELLA, Aristide
13/11/2025
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pezzella, noris
24/12/2024
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PEZZELLA, Aristide
26/07/2023
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PEZZELLA, Aristide
06/04/2023
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FAMIGLIA PEZZELLA CONNECTION
26/12/2021
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