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1 145 résultats pour « Philippe CHASTEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720fdcd580146773f013b

Cassation

11 juillet 1989

11 juillet 1989

CINTRAT, demeurant ... (13ème), 11°/ de Monsieur Philippe Z..., demeurant ... (Essonne), 12°/ de Monsieur Jean-Pierre G..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721d0cd580146773f799f

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Philippe Z..., demeurant à Orsan (Gard), Château d'Orsan, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00515

Cassation

22 mai 2013

22 mai 2013

Y... dans le capital de la société Le Chateau ; Condamne M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229aed2fa6fd0f8040345

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Henriane MILOT, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd88578

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

CHATEAU - O.

Source officielle
CC

civ1

613721a1cd580146773f568c

Cassation

17 mars 1992

17 mars 1992

Philippe C..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), 2, place Saint-Sernin, 3°/ de Mlle Béatrice C..., 4°/ de M. Hubert C..., 5°/ de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163121e615c943a65e04371

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

[H] demande à la cour de réformer le jugement déféré afin de voir dire qu'il était salarié de la SCA Château Grand Monteil.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be05

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Attendu que le château médiéval et ses dépendances dont la piscine, le tennis, le restaurant et les chambres d'hôtes organisés en " Club du Château " se trouvent au centre des deux villages, ancien et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100340

Cassation

25 mars 2010

25 mars 2010

unique tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu qu'après que par acte authentique du 17 août 1999, Marie-Solange de X... eut vendu divers biens constituant le château

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d789f9cdc6046d47a27054

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

FAITS ET PROCEDURE : La société civile immobilière SCI DU CHATEAU DE GLAIRANS, détenue à 98 % par feu M. [O] [E] et à 2 % par M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7F-MLT4 S.C.E.A. CHATEAU LA DOMINANTEc/S.A

660e43070740db0008fa92a7

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

CHATEAU LA DOMINANTE c/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

631add80f575634f1371eba5

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[T], propriétaire du château de [Localité 5] à [Localité 4] (21).

Source officielle
CC

civ3

613721c8cd580146773f7466

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Mme Renée Y..., épouse A..., décédée, 28) Mme Jeanine, Lucie, Henriette A..., épouse divorcée Wolff, demeurant ... (9e), 38) Mme Nelly Y..., née Philippe

Source officielle
CC

soc

613721d4cd580146773f7d74

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

Philippe X..., demeurant ... à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (5è chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

61372355cd580146774086cd

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Philippe Z..., demeurant Résidence Haïti, bâtiment A, ..., 2 / de Mme Jacqueline Z..., épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Source officielle
CC

soc

61372315cd58014677405339

Cassation

17 juillet 1998

17 juillet 1998

Marc XY..., demeurant quartier Saint-Marc, 12850 Onet-le-Château, 30°/ de M. Gérard XZ..., demeurant ..., 31°/ de M. François XA..., ayant demeuré ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd9020a

Appel

1 février 2013

1 février 2013

né le 28 Avril 1924 à AUXI LE CHATEAU (62390) ... 62390 AUXI LE CHATEAU Non comparant représenté de Me Magali CONTRAFATTO, avocat au barreau d'ARRAS Madame Dominique C... ...62223 STE CATHERINE

Source officielle
CC

civ3

613724c1cd58014677418197

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

Y... et la SCP Y... et Chardeau ; Sur le moyen unique, ci-aprés annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que Mme X..., qui n'était pas opposante à la décision par elle contestée

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c5299ba2c4236379079bc0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

du [Adresse 11] (ci-après GFA Château du [Adresse 11]).

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a0c0b6ccdc6046d47297108

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

, Présidente Mme Stéphanie CHASTAN, M.

Source officielle

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