CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

835 résultats pour « Philippe MERY Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6260f8ef6d9e13277d6e381d

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE.

Source officielle

Page 12 sur 42

← PrécédentSuivant →
CA

1re chambre sociale

6788a231b815c30a4df70bd2

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

l'affaire a été débattue le 20 NOVEMBRE 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914ca

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Me Christophe LEGUEVAQUES, avocat au barreau de PARIS, toque : B0494, substitué par Me Emmanuelle DE LA MORENA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE SOCIETE OLIVER WYMAN anciennement dénommée MERCER

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203651_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Philippe Rees, président, Mme Dorothée Merri, première conseillère, Mme Sabine Dobry, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2022. La rapporteure, D.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007502_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Philippe Rees, président, Mme Dorothée Merri, première conseillère, Mme Sabine Dobry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2022. La rapporteure, D.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdc4eb70942e4727fc9ddf2

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Philippe Z..., né [...], a été engagé par contrat à durée indéterminée par la SARL F.C.V.L.

Source officielle
CC

cr

6137262ccd58014677423807

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la SAGA, banque d'affaires spécialisée dans la gestion de fortune, a été dirigée de 1988 à fin 1990 par Jacques A..., président

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

6079a8829ba5988459c4db47

Cassation

15 février 2005

15 février 2005

Philippe, - LA SOCIETE TRANSLOCATION 62, - LA SOCIETE BOULOGNE ESPANA TRANSPORTES, contre les arrêts n° 1808, 1809 et 1810 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du

Source officielle
CE

10/ 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007664777

Admin. suprême

8 mai 1981

8 mai 1981

DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 8 JUILLET 1977 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRE LE 28 MARS 1979 PRESENTES POUR MME Y..., AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN QUALITE D'HERITIERE DE SA MERE

Source officielle
CC

cr

6079a7f39ba5988459c4b696

Cassation

11 juillet 1977

11 juillet 1977

DECLARES NULS S'ILS NE CONTIENNENT PAS DE MOTIFS OU SI LEURS MOTIFS SONT INSUFFISANTS ; QUE LA CONTRADICTION DES MOTIFS EQUIVAUT AU DEFAUT DE MOTIFS ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE PHILIPPE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fde3fe41e0ee81e4dc2e70a

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

D..., conseiller Madame Marianne FEBVRE-MOCAER, conseiller qui en ont délibéré, Greffier : Madame Laëtitia MELY, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1806a1876057df5d576

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

de merde'.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

662b43c5fe254500083148d4

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

AUCHAN HYPERMARCHE, Prise en son établissement secondaire, AUCHAN [Localité 3] SIS [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69d7401bcdc6046d479bd5d1

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

ad' hoc [Adresse 2] [Localité 2] S.E.L.A.R.L. [2] Prise en la personne de Maître [F] [P] es qualité de mandataire ad' hoc de la SARL [1] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra MERLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89783

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Luc Z... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE SARL CMRP représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Lyonel A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c888bd3db21cbdd858a6

Appel

14 septembre 2001

14 septembre 2001

DREUX Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP GAS SCP MERLE & CARENA-DORON REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE UN, La cour d'appel de VERSAILLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de0d

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Robert X..., de nationalité Française, né le 17 Octobre 1948 à SAINT MERD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00592

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

Y... et Mme Z..., que l'emploi mentionné au contrat de travail de Mme X... est celui de chargée de mission confirmée 1, que le 22 avril 2003 Philippe Y... a été embauché pour occuper un emploi de chargé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39c7

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ta merde », « vous me faites tous chier », « des vendeurs de merde », « reste à ta place si tu parles de trop cela ne va pas le faire », « on vas pas réparer ta merde », « c'est de la merde vos garanties

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2203766_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le rapport de Mme Philis a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle