Armand comme juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

considéré que les faits visés à la prévention n'étaient pas constitutifs d'un abus de confiance au préjudice des parties civiles ; "aux motifs qu'il résulte du dossier, des débats et de l'examen des pièces

Armand Z... pour la période du 1er janvier 1977 au 15 avril 1987, date de son installation comme exploitante ; que les pièces produites par les parties ne caractérisent aucune contrepartie financière reçue

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

de Paris, dont le siège est à Montreuil (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre B), au profit de la société des magasins "Armand

: Par un déféré, enregistré le 19 juin 2023, le préfet de Haute-Loire demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la délibération du conseil municipal de la commune de Saint-Préjet-Armandon

Julien X... et de Mme Armande X..., et, l'infirmant de ce chef, d'accueillir la demande au même titre de M.

Pierre X..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° B 95-03.003 formé par M. Armand X..., demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° C 95-03.004 formé par M.

, - juger que la société Armand Thiéry a eu un comportement fautif à son encontre ayant conduit à son inaptitude, - juger que la société Armand Thiéry a manqué à son obligation de reclassement, -

. : 11/02858 Armanda Y...

affaire : Demande en nullité du contrat d'assurance, et/ou en remboursement des indemnités pour fausse déclaration intentionnelle ou réticence de la part de l'assuré formée par l'assureur Affaire : Armand

Armand comme juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Armand X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Armindo X...

Armand Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 mai 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

ARMAND X...

, représentée par Mme A C, domiciliée 197 rue Pierre Krier à Luxembourg (18080) au Luxembourg.