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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
671a7765d6f15e59d6a28b54
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Durant les premières 90 secondes, Me Pierre HOARAU, Avocat, a enchéri à la somme de 76 000 €. Le délai imparti s'est écoulé sans que cette offre ait été couverte.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc63
13 avril 2011
13 avril 2011
Les conclusions de Maître Jean-Pierre X...ne seront en conséquence pas écartées des débats.
Source officielleChambre 1-5
64a7af4d3bcaf505db6962de
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Madame Patricia HOARAU, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea7
9 décembre 2008
9 décembre 2008
SERVICE CIVIL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DANS UNE PROCEDURE DE CONTESTATION D'UNE ORDONNANCE DE TAXE No 08/72 RG N : 08/01854 Affaire : Ordonnance , origine Tribunal de Grande Instance de SAINT PIERRE
Source officielle1ère Chambre
6633c197c0d3e3fe99d020b3
2 mai 2024
2 mai 2024
NAC : 50G JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION le 02 mai 2024 DEMANDERESSE LA COMPAGNIE MARSEILLAISE DE MADAGASCAR (CMM) [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Rep/assistant : Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de67
18 mai 2011
18 mai 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded6
25 mai 2011
25 mai 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec31
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4fe
18 avril 2012
18 avril 2012
LAVIGNE, Président de chambre, et Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f506
18 avril 2012
18 avril 2012
LAVIGNE, Président de chambre, et Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6db
6 février 1997
6 février 1997
où le véhicule (d'Albaret) était soumis à un contrôle douanier, et ce à quelques mètres; que le sac, ayant été retrouvé (par les douaniers) et ouvert en présence de Daniel X..., contenait plusieurs pièces
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d892
2 mars 2011
2 mars 2011
DRAKA COMTEQ FRANCE 9 rue du Marais Immeuble Le Sophocle 95100 ARGENTEUIL représentée par Me Catherine DAVICO-HOAREAU, avocat au barreau de PARIS vestiaire : P 53) INTIMEE ****************
Source officielle1ère chambre
DTA_2301317_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Vu : les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleChambre civile TGI
6a1a7084cdc6046d4773faf4
29 mai 2026
29 mai 2026
Localité 1] Chambre civile TGI N° RG 19/02684 - N° Portalis DBWB-V-B7D-FISU Monsieur [K] [R] Demande d'Aide Juridictionnelle en cours [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Georges-andré HOARAU
Source officielleChambre civile TGI
68e9e47d154299c7318fb2c2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [S] [T] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie BIJOUX ALENDROIT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec2d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 juin 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU
Source officielleCour d'Appel
X...a déposé plainte au commissariat de police de Bastiac/Monsieur A
6253cbeabd3db21cbdd8e9da
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f07b
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f417
4 avril 2012
4 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f493
11 avril 2012
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officiellePage 12 sur 219