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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137268bcd58014677426696
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Pierre, - Y...
Source officiellecr
613725cbcd58014677420958
4 mai 1999
4 mai 1999
Jean Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 12 mars 1998, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 2 500 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts
Source officiellecr
ût 2003, qui, dans l'information suivie sur leur plaintec/Jean-Pierre B
613726a5cd5801467742753e
2 septembre 2005
2 septembre 2005
Anfaita, parties civiles, contre l'arrêt du tribunal supérieur d'appel de MAMOUDZOU, en date du 21 août 2003, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Jean-Pierre B... du chef de viols
Source officiellecr
6137257dcd5801467741e331
11 mai 1995
11 mai 1995
Xavier, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 1994, qui, après relaxe de Pierre X... du chef d'abus de confiance, les a déboutées de
Source officiellecr
B..., expressément invoqués dans la citation directe délivréec/Pierre C
613725f4cd58014677421ce6
15 mai 2002
15 mai 2002
D... sont les seules personnes à avoir vu Pierre C... porteur d'un couteau au moment de l'agression, Giuseppe Z... l'ayant remis aux policiers (couteau Pradel inox) ; que les hôtesses du bar que Pierre
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007774165
25 avril 1990
25 avril 1990
Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 23 avril 1987 et 24 août 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Pierrette X..., demeurant Hameau la Combe d'Hyans
Source officiellesoc
61372136cd580146773f1e9d
13 juin 1990
13 juin 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° 87-43.131 formé par Mme Pierrette X..., demeurant "Tout pour le son", ...
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edf05
12 janvier 1988
12 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame B..., née Pierrette A..., demeurant à Washington DC 20015 (USA), 6205 - 29 th Street NW, en
Source officielleTrib. de Commerce
69eb4b32cdc6046d475dd544
20 avril 2026
20 avril 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Pierrette LOUIS, commis-greffier Ministère Public : A qui la procédure a été préalablement communiquée, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du
Source officielleciv1
61372152cd580146773f2d35
23 octobre 1990
23 octobre 1990
. ; que Mmes Pierrette et Gabrielle P., ainsi que leurs frères, MM.
Source officielleTrib. de Commerce
69b4e119cdc6046d479bfe17
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Pierrette LOUIS, commis-greffier Ministère Public : A qui la procédure a été préalablement communiquée, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du
Source officielleTrib. de Commerce
69b4e18dcdc6046d479c053d
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Greffier : Madame Pierrette LOUIS, commis-greffier Parquetier : Madame, monsieur A qui la procédure a été préalablement communiquée Jugement prononcé en audience publique le 15/07/2025 par Monsieur Marc
Source officielleTrib. de Commerce
69b4e1b5cdc6046d479c07c0
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Greffier : Madame Pierrette LOUIS, commis-greffier Parquetier : A qui la procédure a été préalablement communiquée Jugement prononcé en audience publique le 15/07/2025 par Monsieur Marc RAKOTONIRINA,
Source officielleTrib. de Commerce
69c870e1cdc6046d4758eba7
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Greffier : Madame Pierrette LOUIS, commis-greffier Parquetier : A qui la procédure a été préalablement communiquée Jugement prononcé en audience publique le 15/07/2025 par Monsieur Marc RAKOTONIRINA,
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007983737
15 février 1999
15 février 1999
Vu la requête, enregistrée le 21 octobre 1996 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Jeanne X... et Mme Pierrette X..., demeurant à la Résidence Pierre Curie à Villenave d'Y
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba8
2 novembre 2005
2 novembre 2005
Septième Chambre ARRÊT No R.G : 04/08051 Mme Pierrette X...
Source officiellecr
61372631cd58014677423a63
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Pierre, - X...
Source officielle2ème Chambre civile
69d89e10cdc6046d47bccaec
9 avril 2026
9 avril 2026
Par déclaration du 12 juin 2025, la SCI LE GUE PIERREUX a interjeté appel de tous les chefs ce jugement.
Source officiellecr
613726a3cd5801467742740c
17 janvier 2007
17 janvier 2007
suivants : Pierre X... avait personnellement réalisé des ventes de produits appartenant à la société Pacific Stéréo et avait encaissé des espèces directement sans les verser dans la caisse ; que Pierre
Source officiellecomm
6137228dcd580146773fe5c0
5 décembre 1995
5 décembre 1995
André Z..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la SCI Les Pierrettes, demeurant ..., 2 / de Mme Nicole Y... épouse séparée X...
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