Raoul Z..., demeurant..., 2/ Mme Mathilde E..., épouse Z..., demeurant..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit

Etienne Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de M.

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mai 2002) d'avoir fixé comme il l'a fait le montant de la prestation compensatoire due à Mme Y..., au vu d'éléments de preuve non assortis d'une déclaration

[R] [Z], domicilié [Adresse 4], [Localité 3], a formé le pourvoi n° M 23-20.595 contre l'arrêt rendu le 29 juin 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-4), dans le litige l'opposant à la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 juin 2003), Mlle X..., de nationalité nigériane

époux X... l'existence de créances douteuses inscrites sur la société des Bois Ouvres... que la mauvaise foi des prévenus n'est pas établie à propos des opérations entre cette société et la société Provence

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de M. Daniel X..., demeurant ...

Jean B... a renoncé à en discuter la validité ; que, statuant sur renvoi après cassation (Civ.1, 21 mai 1997, B n° 164) d'un arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 24 janvier 1995, l'arrêt attaqué

La Roseraie - La Moutonne, 83260 La Crau, en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Nicole X..., mandataire

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Generali assurances fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

d'un contrat initiative emploi ; que contestant sa classification professionnelle, la salariée a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

l'infirmière ; que celle-ci a assigné la maison de retraite en restitution de cette somme ; Attendu que la société Maison de retraite Sainte-Victoire fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence

cessation de l'activité à laquelle étaient affectés le salarié et avec lui toute l'équipe technico-commerciale ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

économique par lettre du 28 avril 1999 ; Attendu que pour des motifs pris de la violation des articles L. 122-14-3 et 321-1 du Code du travail, l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

contracté de nouveaux abonnements avec les occupants, a assigné l'OPDHLM du Var en paiement des factures postérieures à la résiliation ; Attendu que la SEM fait grief à I'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

du Lindos devant le tribunal de commerce de Marseille ; que ceux-ci ont invoqué la clause compromissoire contenue au contrat de transport ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

Joseph X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de la société Caixabank, anciennement dénommée CGIB

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre sociale), au profit de la société Euredis, société à responsabilité limitée