hangar et d'une partie du terrain dont les évacuations apparaissent se diriger chez le voisin (servitude en vue)" ; qu'à côté du hangar il y a du brai de houille sur une surface de 20 m2 très proche du puisard

la conception du système d'évacuation qui est composé de quatre regards à fond étanche, répartis sur la largeur du parking et connectés entre eux, et reliés à un séparateur à hydrocarbures puis à un puisard

D A, représenté en dernier lieu par Me Puillandre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la liste, établie le 26 janvier 2007, des candidats autorisés à participer à l'épreuve d'entretien avec le jury

Elle a soutenu que s’agissant du devis 358 d’un montant de 36.480 euros il ne restait que les prestations extérieures soit une partie des raccordements, la livraison et le raccordement du puisard et de

de sécurité, que ce soit pendant ou après les travaux, de sorte que le permis de construire attaqué a été pris en violation des dispositions de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme ; - les puisards

délai de l'article 1648 du Code civil, est irrecevable ; Considérant, d'une part, que le pavillon vendu étant équipé d'un système d'assainissement individuel constitué d'une fosse septique et d'un puisard

... ", ensuite, au chapitre " Raccordement au réseau d'assainissement " (p. 15), que " le bien est relié au réseau communal d'assainissement des eaux usées ; les eaux pluviales se déversant dans un puisard

2019, la commune a informé la locataire du requérant qu'aucun nouvel hydrocurage ne serait effectué, compte tenu de ce que l'écoulement des eaux pluviales serait effectué, devant chez elle, par un puisard

Il ressort des pièces du dossier que l'écoulement des eaux pluviales depuis la propriété de M. et Mme B est assurée par un puisard installé dans leur cour et par deux buses construites dans le muret séparant

bitume du trottoir environnant le tronc de l'arbre ainsi que du pavage ornemental de ce même trottoir, et que des radicules provenant des racines principales de ce même arbre se développent dans le puisard

Il a affirmé également que l'évacuation des eaux pluviales de la gouttière n°2 s'effectue par un puisard qu'il a mis en oeuvre avec son fils...

Ce sont les [époux [S]] qui ont fait installer la pompe de relevage dans le puisard. 3.

J... des dysfonctionnements dans l'évacuation des eaux usées notamment du puisard et des fuites d'eau par le toit en cas de pluie et de la nécessité de procéder à des travaux ; que par la suite, cette

, aucune indication n'est donnée sur la localisation des puisards.

d'une protection efficace contre la pénétration des eaux de surface, en raison d'une grille sous dimensionnée, - du caractère sous dimensionné des canalisations d'évacuation des grilles, - d'un puisard

Adresse 1] [Localité 2]/ FRANCE Représentée par Me Philippe THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : J096 INTIME Monsieur [P] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Caroline PUILLANDRE

B, les travaux de réparation nécessaires au rétablissement de l'usage normal des locaux et qui faisaient suite aux travaux publics de réfection du puisard ayant engendré l'effondrement de la voûte du sous-sol

public et qu'il existait un autre accès plus direct (rapp. p. 7-10) ; qu'en rejetant la demande des époux H... sans rechercher, comme il le lui était demandé, si le passage des canalisations par le puisard

travaux publics du 17 mars 2022 indique que le drainage périphérique extérieur de l'habitation n'est pas raccordé à un exutoire, que le drainage posé dans le garage ne dispose pas d'exutoire et que le puisard

ADOPTES QUE le demandeur sollicite la reconnaissance d'une servitude de raccordement au système de traitement des eaux usagées pesant sur le fonds de la SCI au profit du sien ; que cette servitude de puisard