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1 509 résultats pour « Pusch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137224fcd580146773fbee3

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pulchérie A..., épouse Z..., demeurant 2,500 km route de Shoelcher

Source officielle

Page 12 sur 76

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Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

PUSCH, Audrey

SIREN 794152611Greffe du Tribunal Judiciaire de Nice

Autre jugement et ordonnance — Arrête un plan de redressement - Arrêt du plan de redressement judiciaire sur une durée de 8 ans de Madame Audrey PUSCH, Infirmière désigne la SELARL FUNEL ET ASSOCIES 54 Rue Gioffredo - 06000 NICE en qualité de commissaire à l'exécution du plan, et maintient la SELARL FUNEL ET ASSOCIES 54 Rue Gioffredo - 06000 NICE en qualité de représentant des créanciers jusqu'à la fin de procédure de vérification des créances - N° RG : 25/00018

05/06/2026

Voir →

Modifications diverses

PUSCHMANN, Damien

SIREN 850051590Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

28/01/2026

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Procédures collectives

PUSCH, Audrey

SIREN 794152611Greffe du Tribunal Judiciaire de Nice

Autre jugement et ordonnance — Jugement renouvelant la période d’observation ouverte dans la procédure de redressement judiciaire pour une durée de six mois, soit jusqu’au 19 mai 2026. Représentant des créanciers: SELARL FUNEL ET ASSOCIES représenté par Me FUNEL Jean-Patrick, 54 rue Gioffredo, 06000 Nice. N° RG : 25/18

16/01/2026

Voir →

Procédures collectives

PUSCH, Audrey

SIREN 794152611Greffe du Tribunal Judiciaire de Nice

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement ordonnant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire unique concernant le patrimoine professionnel et le patrimoine personnel, avec une période d’observation de six mois à compter de ce jour - Date de cessation des paiements : 13 mars 2025 - Représentant des créanciers : SELARL FUNEL ET ASSOCIES, représentée par Me Jean-Patrick FUNEL, mandataire judiciaire représentant les créanciers, 54 rue Gioffredo, 06000 N

29/06/2025

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Créations

Puschiasis, Sandra

SIREN 942070715Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

21/03/2025

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2301141_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

lequel le maire de la commune de Montady a délivré à la SARL Technique Solaire Invest 61 pour la construction de deux bâtiments équestres avec toitures en panneaux photovoltaïques sur un terrain situé Puech

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1570808-1644247

Admin. suprême

26 janvier 2006

26 janvier 2006

  Les requérantes   L’affaire concerne une requête introduite par Pulcherie Mubilanzila Mayeka et sa fille Tabitha Kaniki Mitunga qui sont des ressortissantes congolaises nées respectivement

Source officielle
CA

Référés du PP

64a8ff7303029105dbedc250

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

M] [C] né le 01 Octobre 1976 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Madame [X] [D] épouse [C] née le 17 Septembre 1973 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentés par Me Vincent PUECH

Source officielle
TJ

Chambre 06 SAISIES IMMOB

683f58158f105e58d1ae9262

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

procès-verbal d’Assemblée Générale Extraordinaire du 15 décembre 2009, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Matthieu ROQUEL, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant et Me Vincent PUECH

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6610e5f674ef9f00086f67ac

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

N° RG 24/01863 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WNU7 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : Mme [L] Me PUECH

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6610e5f674ef9f00086f67b2

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

N° RG 24/02000 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WN7J ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [Z] [C] Me PUECH

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67fd4e8ce85d0474bddb3164

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 25/01418 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2B6H N° de Minute AFFAIRE : [T] [H] C/ [I] [H] Copie Délivrée le : à Avocats : Me Christophe DOLEAC Me Pulchérie

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ccaa704a07f492d576

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

délivrée le à Me Jean-Jacques BERTIN Me Valérie CHAUVE SELARL CHLOE FERNSTRÖM Me Jean-Jacques DAHAN Me Yoann DELHAYE SELARL DGD AVOCATS SELARL JURIBAT Me Valérie LABAT- CARRERE Me Yves MOUNIER Me Pulchérie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155757

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

la forêt à sa demande de communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché (AMM) et des étiquettes commerciales des produits suivants : BIFOX, TEBUZATE, TRIFOX, RACER, IMPACT RM, DECIS, PUNCH

Source officielle
TCOM

Audience des référés

6a1840adcdc6046d473c408a

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 006113 Demandeur(s): [N] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] [X] SE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant(s) : Me Vincent PUECH

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201078

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

contrôle n'apparaît nullement démontrée ; que l'autre infirmière confirme qu'elle était installée à Chanac-Les-Mines jusqu'au 11 septembre 2006 et que la circonstance qu'elle a exercé en collaboration au Puech

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be7

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

de Me Marie-Pascale PUECH FABIE, avocat au barreau de l'AVEYRON, avocat plaidant Madame Vanessa Geneviève Raymonde A...épouse Y...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63ca42df9066fd7c90fc2658

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

APPELANTS : Monsieur [L] [M] né le 21 Décembre 1973 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Vincent PUECH de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, Plaidant/Postulant, avocat

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01479_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

bois utilisés pour la construction du navire, afin de vérifier la solidité du navire ; - elle n'a dissimulé aucun des éléments pris en compte dans l'exercice de sa mission, ayant informé la société Punch

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2300080_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

l'article 52 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015, présenté le 1er octobre 2021, une demande de nomination en qualité de notaire dans un office à créer au sein de la zone de Libourne, à Saint-Germain-du-Puch

Source officielle
TJ

CONSEIL 9ème

6887be44e11322f258e1729f

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

audience du 02 Avril 2025, le jugement contradictoire suivant, Composition du Tribunal lors du délibéré et du prononcé : Président : Sandrine CAMPIOT, Vice-présidente Assesseurs : Pascale RABEYRIN-PUECH

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7b21

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Marius A..., 28/ Mme Z..., épouse A..., demeurant ensemble à Manzat (Puy-de-Dôme), Touzet, 38/ Mme Micheline Y..., épouse Camara, demeurant à Pignan (Hérault), 15, lotissement Puech Merle, Montarnaud

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200799

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

avait été assigné au ...à Arcachon et que le jugement rendu le 7 avril 2009 lui avait été signifié à cette même adresse, alors qu'il justifiait avoir été domicilié à ..., commune de Saint-Germain du Puch

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00885

Cassation

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Ce matériel ne pouvait fonctionner qu'avec un abonnement pour l'activation des cartes SIM, via une plate-forme de géo-localisation se trouvant être la plate-forme IRISIO gérée par la société Punch Telematix

Source officielle