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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile Section 2
6866151411adae0daca5320b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e0811120e9a89a34a6d3
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Jugement du 08 Février 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/85863 APPELANTS Monsieur [T] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Rep/assistant : la SCP AUTIER en la personne de Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9147b
16 avril 2014
16 avril 2014
Jean André Marie Adhemar Y...
Source officielle2ème CH - Section 1
6799c4445331f58c9ee8700a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de Jeanne PELLEFIGUES et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère qui en
Source officielle1re chambre sociale
6867670a7c03803a32c272df
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielleChambre 1-8
626a2edb71469e057d789989
27 avril 2022
27 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleChambre 1-8
627368fba58162057dac6570
4 mai 2022
4 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officiellePCP JTJ proxi référé
6585e2a1638cf45b25ce696f
22 décembre 2023
22 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/12/2023 à : Maitre Gary CAHN Maitre Jean-philippe PIN Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi
Source officiellecr
éesc/René X
613725d7cd58014677420e97
7 octobre 1998
7 octobre 1998
Antoine, partie civile, 1 contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre René X..., Jean-Claude Z..., Jean-Pierre A..., Jean-René
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d48
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Jean Michel C..., Société B...IMMOBILIER, intervenante volontaire JCS/ MCM Grosse délivrée à Me Christophe DURAND-MARQUET, Me Guillaume VIENNOIS, SELARL DAURIAC & ASSOCIES, Me Philippe LEFAURE
Source officielleChambre 04
69f66858cdc6046d4760eb6e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Philippe RENAULT, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Jeanne RODDE, greffier.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61631515e03efc4516bd2d7a
18 janvier 2012
18 janvier 2012
[T] [M] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour DÉBATS à l'audience publique du 16 Novembre 2011 tenue par Jean Michel DELENEUVILLE magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e844
16 novembre 2011
16 novembre 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e50c
19 mars 2009
19 mars 2009
Me GODET, avocat au barreau de MILLAU (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2008/10768 du 16/09/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b1
2 février 2011
2 février 2011
BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b050
4 février 2008
4 février 2008
- François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Véronique SAIGE ARRÊT : - contradictoire - prononcé
Source officielleCour d'Appel
été XEROX FINANCIAL SERVICES dirigéec/Franck Y
6253c9b4bd3db21cbdd89141
22 mars 2007
22 mars 2007
REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03c
27 mars 2008
27 mars 2008
REMERY, Président de Chambre, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a576
5 juillet 2007
5 juillet 2007
Jean-Pierre Z... née le 12 décembre 1940 à AVERMES (03) ... 91370 VERRIERES LE F... M. Eric Z... né le 7 juin 1957 à YZEURE (03) ... 74150 MARCELLAZ ALBANAIS M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a257
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Ce jour, DIX HUIT DECEMBRE DEUX MILLE SEPT, A l'audience publique de la Chambre des Expropriations de la Cour d'Appel de MONTPELLIER, Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller assisté de Monsieur Philippe
Source officiellePage 12 sur 60
REVERDY, Jean-Philippe
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d’ouverture de liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 03 aoùt 2018. Liquidateur judiciaire : SELARL MONTRAVERS YANG-TING, représentée par Me Marie-Hélène MONTRAVERS, 11 boulevard se Sébastopol 75001 Paris. les déclarations de créances sont à produire dans les deux mois suivant la présente publication. N°RG : 18/00116
28/12/2018
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REVERDY, Jean-Philippe, Alain, Michel
08/12/2015
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REVERDY, Jean-Philippe
30/11/2015
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SCP JEAN REVERDY ET PHILIPPE REVERDY
07/10/2014
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LA RESIDENCE MONTPARNASSE, GAUDARD Jack Yves Max, BERGERON épouse GAUDARD Marie-Odile, REVERDY Jean-Claude Robert, HUMBERT Michèle, PICHARD veuve VANNIER Madeleine Marguerite Marie-Thérèse, VANNIER épouse DURAND Françoise Marie Suzanne, VANNIER Arnaud François Pierre, VANNIER Charles François Pierre, VANNIER Jérôme Jean-Pierre Ernest, GUILLARD Michel Georges Robert, GAUTHERAT Chantal, JAUD Denis Henri Daniel, LE BORGNE épouse JAUD Marie Hélène Augustine, MAURICE Françoise Jacqueline, EURL LANZON, HORBER Marcel, CARRE épouse HORBER Christiane, BARRIELLE épouse GROSSI Anne-Marie Andrée Eugénie, SALLEE Jean-Claude Eldin Charles, BANCEL épouse SALLEE Agnès Marie Josèphe, CRESPEL Michel Eugène Roger, MOREL épouse CRESPEL Laurence Anne Guillemette, COUILLAUD Jean-Dominique, JOUTEUX épouse COUILLAUD Monique, GUEZENNEC Caroline-Anne, GUEZENNEC Antoine Philippe Henri, GUEZENNEC Hubert Xavier Bernard, CONDAMIN Pierre Claude Paul, COLLANGE épouse CONDAMIN Marie-France Madeleine Michèle, DUBOIS Jacques Jean-Marie, ADAN épouse DUBOIS Marie-Josèphe Françoise Henriette, COFFRE épouse VANEL Christine Marie Paule, MARIAU Gilles Pierre Marie, PIONNIER épouse MARIAU Evelyne Chantale Jocelyne, BOYER Pierre Marcel, DARROT épouse BOYER Denise Marie Thérèse, MELTZHEIM Bernard Marie Pierre, RENARD Olivier Pierre Julien, LEMOINE épouse RENARD Martine Christiane Mauricette, DAVID Patrick René Paul, ROSSEL épouse DAVID Jacqueline Gilberte, DUSSERE Louis Marie Bernard, LEMONNIER épouse DUSSERE Dominique Marie Eliane, DENIAUX Bernard Georges André, LEDOLLEY épouse DENIAUX Lucienne Marie-Thérèse Yveline, CHUPIN Karine Marguerite Cécile, SARELS Jean-Marc, DETAVERNIER épouse SARELS Marie-Raphaëlle, GAILLARD François Emile Albert, CHEVALLIER épouse GAILLARD Dominique Andrée, FONTAINE Jean-Paul Gustave Emile, PARPET épouse FONTAINE Isabelle Caroline Claudine
27/03/2009
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