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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110051
23 janvier 2019
23 janvier 2019
d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Locam (Location automobiles matériels), société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Riso
Source officiellecomm
61372102cd580146773f038a
23 mai 1989
23 mai 1989
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger F..., demeurant à Bordeaux Cauderan (Gironde), ..., ès qualités de président directeur général de la société RITO
Source officielleChambre des référés
68ed547e0da7cb996dca27b9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
au barreau de TOULON, avocat plaidant représentée par Me Carla DOLCIANI, avocat au barreau de NICE, avocat postulant DÉFENDEURS Monsieur [F] [X] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Denis DEL RIO
Source officiellesoc
61372184cd580146773f471e
19 décembre 1991
19 décembre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Etablissements Guevel et Rio, dont le siège est ... à Saint-Brieuc (Côtes
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2403111_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 mai 2024, la société Canonica BSL SA, représentée par Me Rizzo, demande au tribunal d'annuler les décisions par lesquelles l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0118JUD005480016
18 janvier 2024
18 janvier 2024
{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } FIRST SECTION CASE OF RIZZO
Source officielle1re Chambre A
6162be9299b588421c5e38e1
13 mars 2012
13 mars 2012
RIO IBERICA C/ [C] [N] S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304637_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SARL Pascal Rio l'artisan glacier est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.
Source officiellecomm
6079d3699ba5988459c590a3
21 juillet 1987
21 juillet 1987
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Entreprise Bergeron a assigné la société Rio France en paiement du prix d'un bateau qu'elle prétendait avoir vendu à cette dernière, que la société
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd86511
22 novembre 2002
22 novembre 2002
CHOURAQUI, avocat au Barreau de Paris ; P.170 2 ) SARL RIO GRANDE TEX MEX 20, rue de la Roquette 75011 PARIS DEFENDERESSE représentée par Me TYVENEZ, avocat substituant Me Ph.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03568_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Il a pris en compte les volumes de riz cru achetés, leur a appliqué un coefficient de transformation du riz cru en volume de riz cuit, évalué en dernier lieu à 2,65, a déterminé le nombre de portions de
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2407248_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 18 novembre 2025, la société Le Rio et la société Seety déclarent se désister de leur requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00457
13 mars 2013
13 mars 2013
par exploitation des polders de Mana (riziculture) que sur la transformation du riz (rizerie) et sa commercialisation, et que la convention collective invoquée étant applicable à la seule activité de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0603JUD001852407
3 juin 2014
3 juin 2014
Le 14 août 2004, après un congé de sept jours, il rejoignit son lieu d’affectation au commandement de gendarmerie de Güneysu (Rize). 8.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110050
23 janvier 2019
23 janvier 2019
l'opposant : 1°/ à la société CM-CIC Leasing solutions, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 92988 Paris-La Défense cedex, anciennement Ge Capital équipement finance, 2°/ à la société Riso
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2127736_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Il a estimé, à partir des achats de riz cru et en appliquant un coefficient riz cru/riz cuit, le nombre de portions de riz cuit destinées à accompagner les différents menus, qui représentent la quasi-totalité
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300347
26 mars 2013
26 mars 2013
que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation, le 4 février 2013, la SCP Piwnica et Molinié, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société Cogedim méditerranée et la société Rio
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68ed41f90da7cb996dc91c12
10 octobre 2025
10 octobre 2025
représentée par Me Marion LACOME D’ESTALENX, avocat au barreau de PARIS, subsituée par Me Emilie GRIOT, avocat au barreau de LYON, vestiaire: 1151 DEFENDERESSES Madame [C] [J], demeurant 16 rue de la Rize
Source officielle3ème Chambre
6690c7500d808eb34e4555d6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT onze juillet deux mille vingt quatre APPELANTS : Monsieur [C] [H] [Adresse 2] Représenté par Me François RIGO
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68f1d26fe5a8ebce7154841c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
RICO LOGISTIQUE FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Nathalie
Source officiellePage 12 sur 171