Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 12 février 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui pour recel d'objets volés, complicité de faux et usage de faux, l'a condamné

Roger Y..., à Mme Madeleine Z..., à M. Jean A..., à Mme Simone A..., à Mme Maryse B..., à M.

Le 8 mars 2000, le dossier du requérant fut transmis une première fois au procureur du Roi de Bruxelles.

Le 7 février 2018, la SCCV Drancy et ROC signent un protocole transactionnel aux termes duquel ils mettent fin à leur différend.

LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 1er février 2017 Rejet M.

le 3 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la Société immobilière Félix X...

de Bois rouge.

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 28 juin 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie sur sa plainte contre

2007 par la société Lhuillier Roger et associés, en qualité d'auditrice ; que le contrat de travail a été transféré à la société Contrôles gestions méthodes à effet au 1er janvier 2009 ; que la salariée

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 11 juin 1996, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa plainte avec constitution

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour émission de chèques sans provision, a prononcé

la date de son examen ne pouvait être dû qu'à des pénétrations répétées, la nature de l'objet pénétrant ne pouvant toutefois être précisée; qu'un nouvel examen médical de l'enfant réalisé le 10 février

  Roger Michael Smith, M.   Stephen Edward Battle, M. Paul Andrew Hunt, M.   Michael Billing, M me Debra Hiley, M. Simon Barron, M.   Christopher Rodgers, M. James McDaid, M.

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 15 février 2024), Mme [S], secouriste bénévole au sein de l'association La Croix rouge française (la Croix rouge), a présenté une sclérose en plaques dont elle a imputé la

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 2005, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement dont trois

au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du 7 février 1996, où étaient présents : M.

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 19 février 1999, qui a ordonné la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve assortissant partiellement la peine d'un

La société ROC SOL accepte la proposition.