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20 744 résultats pour « Roulleau Rendu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88bba3ea43407b9fbce20

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ces rouleaux avec son binôme après les avoir pris, et donc soulevé, de la palette où ils arrivent entreposés ; que Monsieur [H] [J] avait pour mission de les déposer dans le camion, tâche rendue singulièrement

Source officielle
CC

civ2

60794cb69ba5988459c46876

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Attendu selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Libourne, 29 juin 1994), rendu en dernier ressort, que croyant avoir gagné un téléviseur en participant à un jeu publicitaire organisé par la société

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6319877c51eeae4f1309d2aa

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Il conteste tout vol et rappelle qu'il a été découvert 4 rouleaux de papier toilettes dans son casier, que ces rouleaux lui sont nécessaires ainsi qu'à ses collègues qui ont la clé de son casier lors de

Source officielle
CC

comm

61372186cd580146773f47ce

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bineau Mural's dont le siège est à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58364ad0d5ee7d7e5b5e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

OMMISSION DE STATUER DU 15 OCTOBRE 2024 APPELANTS ET DEMANDERESSE A LA REQUÊTE : SCI CHAWAN représentée par son représentant légal [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Yves ROULLEAUX

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603465c3929fbf5438420d2d

Appel

7 décembre 2016

7 décembre 2016

de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Monsieur

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100242_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Il résulte par ailleurs de l'instruction que ce vice de fabrication a rendu le rouleau débroussailleur impropre à sa destination, dès lors que celui-ci a fait l'objet d'une immobilisation.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

678b4546fc3c89482d4f2134

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

pendant les 4 mois d'opération ont eu une moyenne de 10 rouleaux distribués.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11064

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Roulliaud.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/De X

613724e0cd580146774191d4

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00316

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

2015 rendu par une formation composée de Mme A..., de M.

Source officielle
CC

comm

6137248dcd58014677416744

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

X... aurait commis des agissements constitutifs de concurrence déloyale en reproduisant son rouleau de peinture, notamment en déposant un dessin d'un rouleau réservoir voisin de celui prévu au contrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93063

Appel

14 mars 2016

14 mars 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

soc

6079b0d99ba5988459c505aa

Cassation

17 novembre 1982

17 novembre 1982

A LA TETE D'UNE EQUIPE DES PONTS ET CHAUSSEES DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR UN CHEMIN RURAL A FORTE DECLIVITE ET AVAIT DEJA REALISE L'EPANDAGE DU GRAVILLON ET DU GOUDRON LORSQUE ARRIVE SUR LES LIEUX UN ROULEAU

Source officielle
CC

cr

é les termes de la prévention dirigéec/Stéphane A

613725d6cd58014677420e33

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100328

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

Par arrêt infirmatif rendu sur contredit le 27 mars 2014, la cour d'appel de Paris a dit que les parties n'étaient pas liées par un contrat de travail et que la juridiction prud'homale était

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86031

Appel

18 mars 2002

18 mars 2002

ROULLEAU Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dc0

Appel

16 décembre 2013

16 décembre 2013

Par requête du 10 Mars 2010, la SNC CLIP 31 a également saisi le juge commissaire aux fins de voir constater son droit de propriété sur le rouleau vibrant CATERPILLAR Type CB 334 D et en voir ordonner

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300133

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Rouleau Guichard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 3 juin 2014 par la cour d'

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c49cdc6046d472ddac1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[W] utilisait une barre à mine pour le ripage d'un coffrage de type HEB sur des rouleaux, l'intéressé aurait ressenti une douleur au dos ».

Source officielle

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