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1 795 résultats pour « Sauvaigo Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

6162558ebfc8340a0e74b8e2

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

Lieudit '[Adresse 3]' [Adresse 3] ayant ses bureaux administratifs : [Adresse 1] à [Adresse 1] représentée parla SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de Lyon assistée de la SCP BES SAUVAIGO

Source officielle
CA

4ème Chambre

6780b92ab10ab0632f704996

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'intimée conteste toute responsabilité.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6031dbea7f0c83afcfc3df4b

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

O... à l'encontre de la Sarl Cincinnatus et de la Scp X...e, Y..., Z..., A..., B..., C..., Sauvage. Vu les dernières conclusions en date du 8 janvier 2018 de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b44

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b46

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Signé par Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente et Madame Geneviève JAUFFRES, greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf73

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

L- DE VILLEPIN E., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Prunelle CEYRAC, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur Daniel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c591

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a246

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a601

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6a9

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

661f66032313f20008a525ff

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Adresse 4] [Localité 7] Représentées par Me Pierre DELARRAS de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, vestiaire : 62 assisté de Me Nicolas BES, membre de la SCP BES SAUVAIGO

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f582b4ad0d5ee7d7e5ad0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Représentées par la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentées par l'AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, avocats plaidants au barreau de PARIS Intimées

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f582c4ad0d5ee7d7e5ad2

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[Adresse 5] Représentée par la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SAS WILHELM & ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de PARIS Intimées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b21b

Appel

12 février 2008

12 février 2008

demeurant 39 Boulevard Vincent Delpuech- 13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd00

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

André X... ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE comparant INTIMEES : Mme Marguerite Y... veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e090

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

une décision du Juge des tutelles du Tribunal d'Instance de SAINT-ETIENNE RG 09. a. 00213 du 21 avril 2010 APPELANTE : Mme Danielle X... épouse Y... ... 01290 GRIEGES comparante INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0a2

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

née le 01 Juin 1943 à EREVAN-ARMENIE ... 69100 VILLEURBANNE non comparante INTIMEE : UDAF DU RHONE 12 Bis rue Jean-Marie Chavant 69361 LYON CEDEX 07 comparante, représentée par Mme B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0a4

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Saïd X... ... 42800 RIVE DE GIER comparant INTIMES : M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e4a06bcfbd3050592a13ac

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

& Associés, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître [O] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Denis WERQUIN de la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1813

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6bc

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Attendu que les intimés, qui ont conclu à la confirmation du jugement déféré, ne contestent pas cette évaluation tandis que M.

Source officielle

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