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305 résultats pour « Schikov »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008009144

Admin. suprême

10 mai 1999

10 mai 1999

A..., directeur général de la société Schiever, la commission nationale d'équipement commercial s'est bornée à faire usage de son pouvoir d'entendre toute personne qu'elle estime utile de consulter ; que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf32

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

G..., incarnant pour sa part le principal rôle masculin, aux côtés de Mlle SCHIOLER, tenant incontestablement quant à elle le principal rôle féminin, indique n'avoir participé, en cette qualité, au tournage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc7

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

explique avoir constaté que l'intéressée a été admise sous contrainte pour propos délirants à thème de persécution dans un contexte de décompensation de troubles schizo-affectifs suite à une rupture de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00370

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

en son nom dont le rôle consistait à rechercher, à sélectionner et à négocier des offres de vente à des conditions avantageuses pour le compte de ses associés : la sociétés AUCHAN FRANCE, ATAC et SCHIEVER

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202675_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

établi le 7 avril 2020 aux termes duquel son médecin psychiatre indique avoir diagnostiqué un trouble post-traumatique lié à des agressions sexuelles et précise qu'e Mme A est atteinte d'un trouble schizo-affectif

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00952_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

faits de violence avec usage ou menace d'une arme suivie d'incapacité n'excédant pas huit jours, elle a été signalée lors de son écrou initial pour " une dangerosité pour autrui ", pour ses troubles schizo-maniaques

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX03036_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

étrangers et du droit d'asile ; contrairement à ce qu'a retenu le tribunal, un défaut de prise en charge médicale pourrait entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité ; il souffre d'un trouble schizo-affectif

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1108JUD004354908

Admin. suprême

8 novembre 2012

8 novembre 2012

20   131 EUR 95 ROMANELLI MARIA GRAZIA 4   192 EUR 96 RONCHI GERMANA 15   695 EUR 97 ROTA LILIANA 892 EUR 98 SAPERE EMILIA 3   862 EUR 99 SCANZIANI GIANCARLO 5   681 EUR 100 SCHIAVO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941f2

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

SARL de droit néérlandais agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Tupolevlaan 65 1119 1119 PA SCHIHOL-RIJK PAYS-BAS représenté par Me X...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

64f02e18db41fad969879a09

Appel

17 août 2023

17 août 2023

comportement majeurs au domicile (agitation, agressivité, jets d'objets et de meubles par la fenêtre, menaces de mort envers le voisinage, tapage nocturne...) dans un contexte de décompensation d'un trouble schizo-affectif

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2302155_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Mme B G, qui conteste le sens de l'avis rendu par les médecins de l'OFII et a levé le secret médical la concernant, indique souffrir d'un grave trouble schizo-affectif paranoïaque et que son état de santé

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:485894.20250303

Admin. suprême

3 mars 2025

3 mars 2025

notamment en mai 2014, soit quelques semaines avant le début de son incarcération et qu'elle avait été signalée à son arrivée au centre pénitentiaire du fait de sa dangerosité pour autrui, de ses troubles schizo-maniaques

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204759_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

B, qui a ainsi entendu lever le secret médical, que l'intéressé souffre de troubles schizo-affectifs nécessitant un suivi médical régulier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2600501_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

; Eralu a réagi à la demande du maître d’ouvrage mais s’est demandé quelles étaient ses motivations, en a déduit qu’il s’agissait de la réduction de l’empreinte carbone et a produit l’engagement de Schuko

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203047_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

tuberculose pulmonaire, d'embolie pulmonaire, d'obésité morbide, d'hypertension artérielle, d'hépatite C, d'une bronchopneumopathie chronique obstructive, ou BPCO, de troubles de l'adaptation et de troubles schizo-affectifs

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01759_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ar ailleurs, s’ils se révalent de ce que la demande de titre de séjour résenté ar leur fils majeur, atteint de schizo hrénie, est en cours d’instruction à la suite de l’annulation, ar un jugement du

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0914DEC005593021

Admin. suprême

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Zampieri, a lawyer practising in Schio (Vicenza).

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00656

Cassation

28 juin 2011

28 juin 2011

leur acheminement par voie aérienne jusqu'à Tukvilla (Etats Unis) ; que la société SDV a fait procéder au transport de cette cargaison par voie terrestre jusqu'à l'aéroport international d'Amsterdam Schipol

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

67ee178251255e24994fc4b7

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[S] être dispensée de l'obligation de reclassement "sur le site et dans tout le Groupe Schiever". Par lettre du 12 février 2020, l'employeur a convoqué M.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

66a33c1d02a12a235bae6cb8

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Interrogée sur la pathologie à l'origine des soins dont elle faisait l'objet, Madame [H], non sans une certaine réticence, a expliqué que les médecins parlaient d'un trouble schizo-affectif, ajoutant que

Source officielle

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