CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
BIENS
6a0f6a6ecdc6046d477d810b
18 mai 2026
[Adresse 1] représentée par Me Coralie SUTTER, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant, Me Laurent PHILIBIEN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART, avocat plaidant DEFENDEURS : Monsieur
4ème chambre
CETAT:CETATEXT000035223962
10 juillet 2017
Laurent Huet, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Matuchansky
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90795
6 juillet 2023
Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Mme [F] [W] épouse [P], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Ypo camp cocv, ayant Me Laurent
Cour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93119
5 avril 2016
C/ Mme Sophie Y..., M. Yann Z...
Trib. de Commerce
69caa10ecdc6046d4785ba17
23 octobre 2025
, Président, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, * Madame Sandrine DRUGUET, Juge, assistés de : * Madame Lisa LACOQUE, commis-greffier, En présence de : * Madame Sophie CAPORALI, Vice Procureure
CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6b228cdc6046d47f41620
2 juillet 2025
OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi deux juillet deux mille vingt cinq Où siégeaient Monsieur Pascal PERICAUD, Président d'audience, Messieurs Christophe BUTEAU et Laurent
69e6e572cdc6046d47f73767
7 janvier 2026
MOUY et Christophe BUTEAU, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une
JCP REFERES
670edf0a1c3411ff3460bac7
10 octobre 2024
Copie certifiée conforme délivrée le 10/10/24 à toutes les parties ORDONNANCE RECTIFICATIVE DE RÉFÉRÉ Le Jeudi 10 Octobre 2024, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Sophie
4e Chambre A
5fdc57afd3fe107b9df46dbf
3 décembre 2018
Le 6 février 2014, le conseil de Laurent X... écrivait à Laurent Y... pour lui dénier tout droit de passage sur le chemin utilisé jouxtant sa propriété.
Premier président
62736a19a58162057dac6633
3 mai 2022
DUMURGIER, Conseiller, suppléant Mme la première présidente empêchée Greffier lors des débats : Laurence SILURGUET, Greffier DÉBATS : Audience publique du 05 avril 2022 ; l'affaire a été mise en
CHAMBRE 8 SECTION 1
68e897f06d821fc8a3c655ee
9 octobre 2025
Minute n° 25/728 Tribunal de Grande Instance de Lille du 16 Novembre 2018 N° RG 19/00550 - N° Portalis DBVT-V-B7D-SDZY Nous, Yves BENHAMOU, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Anne-Sophie
6253cacfbd3db21cbdd8c26f
24 octobre 2007
- signé par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre, et par Mademoiselle Sophie LE SQUER, Greffier présent lors du prononcé. * ** FAITS ET PROCEDURE Laurent Z... a été engagé par la S.
CHAMBRE SOCIALE B
5fd9fe5509b563401239efa1
18 octobre 2019
Ayant pour avocat plaidant Me Marie-josèphe PETITJEAN-DOMEC de la SCP BERTIN & PETITJEAN-DOMEC ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 12 Juin 2019 Présidée par Sophie
civ2
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
Laurence XA... Antoine épouse YKD..., demeurant ..., 56 / de M.
Rétention Administrative
65b4abbe7ef77d000880b386
26 janvier 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Ida FARKLI, Greffier, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à
69f9b983cdc6046d47a5e50b
21 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président: Monsieur Laurent BECUWE Juges : Madame Sophie PONCET, Madame Caroline ROURE, Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Edouard
69f9b98ecdc6046d47a5e5c7
dépens de l'instance, dont frais de Greffe taxés et liquidés à 0.00 euros resteront à la charge de la partie demanderesse ; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président: Monsieur Laurent
69f9b9a4cdc6046d47a5e71b
69b0e669cdc6046d4738e292
21 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président: Monsieur Laurent BECUWE Juges : Monsieur Paul BADAROUX, Madame Sophie PONCET, Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Edouard
3ème chambre
69e7ff80cdc6046d471281e9
2 avril 2025
LEASE GROUP [Adresse 4] comparant par DROITFIL AARPI [Adresse 2] et par Me Michèle DE KERCKHOVE [Adresse 3] DEFENDEURS SAS COBALT [Adresse 5] comparant par Me [F] [S] [Adresse 6] et par Me Anne-Sophie
Page 12 sur 219