Thierry, contre le jugement n° 379 du tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, en date du 15 décembre 1997, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation

Thierry, rapporteur, MM. B..., E..., Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, D..., Averseng, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes en référé.

H C, Mme E G et Mme A F, représentés par Me Aldeguer, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du conseil municipal de Lumbin n° 2023_03_25 du 6 mars 2023 portant cession d'un terrain au

DEBARD de la SELARL SELARLU THIERRY DEBARD AVOCAT, avocats au barreau de DRAGUIGNAN Madame [B] [X] née le 24 Septembre 1988 à [Localité 9] (VAR) [Adresse 4] [Localité 8] Rep/assistant : Maître Thierry

Thierry, contre l'arrêt n° 199 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 16 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment pour violences en réunion

qu'il a réitéré ses accusations en présence de François X... lors de la confrontation organisée par les enquêteurs; que François X... a été interpellé à 14 heures 30, qu'il a été confronté à Thierry

Cabinet THIERRY (RCS [Localité 18] N°309358349), domicilié : chez S.A.S.

Thierry X... à la suite du décès de ce dernier ; " aux motifs qu'il est établi que Thierry X..., avant d'avoir rejoint le poste qui lui avait été assigné, s'est isolé à onze mètres de la tranchée d'accès

Thierry Z..., demeurant ... en Grandvaux, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

LES FAITS ET LA PROCEDURE La SARL LE THIERCE a été victime du vol d'un de ses véhicules qu'elle détenait par contrat de location longue durée souscrit auprès de la SAS COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX

C/ Thierry Y...

B est incarcéré au centre pénitentiaire de Château-Thierry.

B est incarcéré au centre pénitentiaire de Château-Thierry. Par un courrier reçu le 21 janvier 2021, M.

Thierry X..., demeurant ..., à Paris 75017 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 27 octobre 1983 du tribunal administratif de Paris en tant qu'il a rejeté sa demande en réduction

Thierry, contre le jugement n 18 du tribunal de police de SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE, du 16 janvier 1997, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules,

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT DÉCLARANT UN APPEL IRRECEVABLE ARRÊT DU 08 FEVRIER 2013 MINUTE N° 30/13 Nous, Thierry

A B représenté par Me Aldeguer, demande au tribunal : 1°) d 'annuler l'arrêté du 29 mars 2024 par lequel le maire de la commune de Meylan a rejeté sa demande de permis de construire, ensemble la décision