Chemin des Côteaux, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel d'Agen première chambre, au profit de : 1°) Madame Yvonne Y..., demeurant à Mirande (Gers), lieu dit "En Cardonne

route de Nîmes, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1986, par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre), au profit de la société civile immobilière "LE CIRCE", dont le siège social est à Carnon-Plage

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Capron, avocat des époux A..., de Me Vincent, avocat de

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de Me Capron, avocat des époux A..., de Me Vincent, avocat des consorts Y.

Vincent H, demeurant ..., Mme Audrey I, demeurant ..., M. Yann J, demeurant ..., M.

BNP PARIBAS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Carole Y...

GENERALI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité Assureur de la SARL KJC BATI, représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP GALLAND VIGNES, avocat

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 24/04858 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM4K7 Ordonnance n° 2025/M76 Madame [W] [T] épouse [K] représentée par Me Vincent

barreau d'ORLÉANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2016/ 002336 du 02/ 05/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ORLÉANS) DEMANDERESSE, suivant exploit de Maître Carole

[N] [G] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Nathalie AMOUEL de la SCP CARON-AMOUEL-PEREIRA, avocat au barreau d'AMIENS Monsieur [N] [G] né le 15 Mai 1980 à [Localité 7]

, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Stéphane X... à Mme Carole Y..., et ainsi libellée : "La loi n° 2004-439 du 26 mai 2004 ayant, dans le cas du divorce par acceptation du principe de la rupture du mariage des articles 233 et 234 du code

ARRÊT DE DESISTEMENT dix huit Avril deux mille vingt quatre APPELANTE : La SAS [9] prise en la personne de son représentant en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Vincent

dossier Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Monsieur [P] [N], [Y] [O] né le [Date naissance 3] 1988 à [Localité 12], demeurant [Adresse 6] - [Localité 8] représenté par Me Vincent

Vincent Y..., ès qualités d'administrateur provisoire de la SCP Nicolas et Bastard de Crisnay, domicilié en cette qualité ..., 3 / de la Chambre départementale des notaires des Hauts-de-Seine, dont

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Capron, avocat des époux Z..., de Me Vincent, avocat de

C/ PREFET DE L'ISÈRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 06 JUILLET 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Raphaël VINCENT

[B], et la société Contrôle Technique Carbon Blanc à verser à M.

Vincent Y... aux toilettes au prétexte qu'il portait des protections et au fait que M.

Me Vincent PLATEL, avocat au barreau de LILLE Mme [Y] [F] épouse [E] [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Me Vincent PLATEL, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : M.