X... devrait supporter ces charges, après l'abandon en usufruit du bien, la cour d'appel, qui a omis de répondre à un chef déterminant des conclusions, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure

devant être réalisée progressivement entre les années 1991 et 1994; qu'aux termes d'un avenant du 22 décembre 1994, signé des deux parties, le projet de construction d'une station d'épuration a été abandonné

Y..., alors que, d'une part, saisi d'un grief précis de l'employeur, étayé par les attestations de trois vendeurs et par un abandon de poste de M.

l'arrêt d'avoir décidé que son licenciement procédait d'une cause réelle et sérieuse et de l'avoir débouté de toutes ses demandes, alors, selon le moyen, que, premièrement, en retenant l'existence d'un abandon

mentionne "véhicule à l'état d'épave, entièrement dépouillé" ; que le vol a eu lieu le 5 novembre 1999 et les auteurs ont été interpellés les 6 et 7 novembre, Michel Y... et Vladimir Z... qui l'avaient abandonné

avril 1990) de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que, selon le moyen, d'une part, après avoir constaté que l'employeur avait "abandonné

faute grave ; Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt (Colmar, 30 juin 1994) d'avoir décidé que son licenciement était justifié par une faute grave, alors, selon le moyen, d'une part, que l'abandon

consorts Z... bénéficiait d'une servitude conventionnelle de stationnement sur le fonds Y..., la cour d'appel s'est bornée à énoncer que l'acte du 23 novembre 1965 comportait de la part des parties des "abandons

marchandises, dans le cadre du contrat de fourniture de lubrifiants signé entre la société Opel Nice airport et la société Labo industrie ; que la société Labo industrie a cédé le contrat de fourniture et abandonné

[U] et de la société Cabinet [U], alors « que la transaction a un effet relatif et ne lie entre elles que les parties ; que l'abandon d'une créance à l'égard d'une partie à la transaction, en contrepartie

alors que, selon le pourvoi, la lettre de démission ne serait jamais parvenue à l'employeur, que le règlement du salaire aurait été retenu jusqu'à restitution du matériel emprunté par le salarié, que l'abandon

payés alors, selon le pourvoi, que l'absence du représentant légal de la société à l'audience était due à une panne de voiture signalée au greffe du conseil de prud'hommes et que le salarié avait abandonné

X... ne pouvait prétendre qu'à un salaire égal à 60 % du SMIG agricole, et que, d'autre part, celui-ci avait abandonné son poste sans en aviser quiconque et qu'il ne pouvait prétendre en conséquence à

inscrit sur cette liste, alors que le domicile réel est celui où l'intéressé a son principal établissement, que ce domicile est celui où il a acquis ses droits électoraux, en l'occurence Pézenas, que l'abandon

inscrit sur cette liste, alors que le domicile réel est celui où l'intéressée a son principal établissement, que ce domicile est celui où elle a acquis ses droits électoraux, en l'occurence Pézenas, que l'abandon

dans la gestion du ménage, la direction du foyer ou l'éducation des enfants n'avait nullement excédé la contribution aux charges du mariage qui devait être la sienne, et sans rechercher si le travail abandonné

social de l'entreprise en Algérie ; que le 24 février 1994, constatant que le salarié n'avait pas rejoint son poste, la société a mis fin au contrat de travail avec effet au 1er novembre 1993 pour abandon

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle en date du 18 octobre 1989 qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

Y... et non d'une demande en nullité de la SCI qui avait été abandonnée en cause d'appel, a méconnu ls termes du litige et violé l'article 4 du nouveau Code de procédure civile" ; Mais attendu que la

appartement, fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 février 2006) de la condamner à indemniser Mme B..., propriétaire et maître de l'ouvrage, pour des malfaçons ou inachèvements dans les travaux et abandon