Enfin, il ne justifie pas, par les seules pièces produites, constituées essentiellement de factures d’abonnement téléphonique et de relevés de sécurité sociale, d’une présence stable et continue en France

permettent également d’établir que ses charges fixes mensuelles, incluant son loyer après déduction de l’aide au logement versée par la caisse d’allocation familiale, sa facture d’électricité, son abonnement

avis d'imposition à l'impôt sur le revenu pour l'année 2021 établis au nom des époux ainsi que d'autres factures afférentes à des frais médicaux, à l'assurance maladie de Loire-Atlantique ou à un abonnement

2021, M. et Mme B ont adressé une seconde réclamation à l'administration en contestant la rectification des frais professionnels opérée par le service en matière de frais de repas, de frais liés aux abonnements

316,92 euros est justifié, qui comprendrait une assurance d’un montant de 15 euros, des factures d’énergie d’un montant de 240 euros, une facture d’eau d’un montant de 80 euros et les frais de son abonnement

dans son réseau de magasins et que Tel & Co World continuera à distribuer au nom et pour le compte de TPH'' , ce qui démontrait que l'activité de vente d'abonnements téléphoniques avait bien été transférée

dans son réseau de magasins et que Tel & Co World continuera à distribuer au nom et pour le compte de TPH'' , ce qui démontrait que l'activité de vente d'abonnements téléphoniques avait bien été transférée

Origine du litige La SAS GAMMA CADJEE a souscrit auprès de France Telecom un abonnement téléphonique et un contrat type Numéris au début de l'année 2003.

lui sont reprochés ou leur caractère fautif, le requérant fait tout d'abord valoir que la prise en charge, par l'ANAS, des impôts locaux de sa résidence principale et de ses factures personnelles d'abonnement

d'abonnements téléphoniques du défunt à l'adresse du [Adresse 4] pour les numéros respectifsXXXXXXXXXX et XXXXXXXXXX pour la période 1996 à septembre 2013 : factures de novembre 2013 à novembre 2014,

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY [Adresse 21] [Adresse 21] 4ème étage [Localité 11] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 26] Référence à Rappeler dans toute correspondance Service

période du 1er octobre au 31 décembre 2006 - cotisation assurance appartement avec prélèvement mensuel de 18, 13 € en 2006 et 2007 - prélèvements mensuels de 17, 35 € pour factures d'eau en 2007 - abonnement

Il verse également aux débats des documents sur ses charges courantes (taxe foncière à hauteur de 327 euros, eau, abonnement téléphonique, électricité...).

l'audience publique du 29 Mars 2022 : Par jugement du 1er mars 2021, le tribunal de commerce de Paris a : - dit l'opposition recevable mais mal fondée ; - constaté la résiliation du contrat d'abonnement

[Z] [L] [C], entrepreneur individuel, a signé avec la SAS Koesio Occitanie un contrat de 'vente Telecom' portant sur la location de 4 Iphones 13 pro max et d'un abonnement téléphonique pour un prix de

mentionnant des revenus pour les années 2021 à 2024, des courriers de l’assurance maladie, des documents médicaux, des relevés bancaires détaillant des opérations localisées en France, des factures pour un abonnement

est logée par une soeur de Madame X... qui fait face à ses besoins; selon Monsieur Y..., elle percevrait une indemnité mensuelle de 700 ¿ ; Madame X... affirme que Monsieur Y... vient de résilier l'abonnement

surendettement dont elle bénéficie et acquitter un loyer de 512 euros auxquels s'ajoutent l'assurance habitation (13euros), l'assurance auto (23, 10 euros), une cotisation mutuelle (61, 89 euros) et des abonnements

B depuis le 1er août 2017, contribue à l'achat des courses communes, prend en charge les frais d'abonnements téléphoniques et internet.

médicaux de différentes natures, des documents relatifs au renouvellement annuel de ses droits à l'aide médicale d'Etat, des justificatifs de renouvellement de son titre de transport, des factures d'abonnement