Codes de loi français

Article Annexe

Dijon Cedex. 13 384 Franche-Comté Est II Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 1 500 Lorraine Est III Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex. 1 500 Alsace

LEGIARTI000030366608

CPU CPAM de Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 680016011 Finess géographiques 680000882 Etablissement GROUPE HOSPITALIER DU CENTRE ALSACE

Article 1

III Animateur environnement sécurité dans l'entreprise. 343r 5 ans CCI DE COLMAR ET DU CENTRE ALSACE. - IPI ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL. II Développeur d'enseigne. 310 5 ans CCI DE PARIS. - NEGOCIA.

Article Annexe I

100 (*) Coteaux champenois B 10 100 (*) Coteaux champenois R 10 100 (*) Coteaux champenois Rs 10 100 (*) Champagne (vin de base) B 10 100 (*) Champagne (vin de base) R 10 100 (*) Champagne (vin de base) Rs 10 100 (*) Comité régional Alsace-Est

Article 1

liquidation des prestations sociales de l'Etablissement national des invalides de la marine sis à Bordeaux ; 27° La réorganisation de l'unité territoriale du Haut-Rhin de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Alsace

LEGIARTI000049404388

champignonnières Centre 8244 CCR maraîchère Indre Cher 8262 CCR des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or 8414 CCR maraîchère Meurthe et Moselle Meuse Moselle Vosges 8416 CCR de polyculture Lorraine 8422 CCR de polyculture Alsace

LEGIARTI000051057421

CAP locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer placée auprès du préfet de la région Alsace.

Article Annexe I

Champagne ROSE DES RICEYS Rs 1,80 COTEAUX CHAMPENOIS B 1,80 COTEAUX CHAMPENOIS R 1,80 COTEAUX CHAMPENOIS Rs 1,80 CHAMPAGNE B 1,80 CHAMPAGNE R 1,80 CHAMPAGNE Rs 1,80 Comité régional Alsace

LEGIARTI000022416828

D'ENRICHISSEMENT COMITÉ RÉGIONAL CHAMPAGNE ROSE DES RICEYS Rs 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS B 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS R 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS Rs 2,00 CHAMPAGNE B 2,00 CHAMPAGNE R 2,00 CHAMPAGNE Rs 2,00 COMITÉ RÉGIONAL ALSACE

LEGIARTI000051696374

civils de l'Etat ; Conservent la qualité de bénéficiaire actif à titre obligatoire : - actif en congé parental ; Comme le prévoit l'article 21 du décret du 22 avril 2022, des adaptations seront mises en œuvre pour : - les bénéficiaires employés en Alsace-Moselle

LEGIARTI000039240198

Georges Mandel Issy-les-Moulineaux Collège Blaise Pascal Plaisir Académie d'Orléans-Tours Cité scolaire Emile Zola Châteaudun Lycée professionnel Jean Lurçat Fleury-les-Aubrais Lycée George Sand La Châtre Lycée Voltaire Orléans Région Alsace

Article 1

Créateur d'ambiances ludiques artistiques et sportives 334 5 ans CCI DE MILLAU SUD AVEYRON III Artiste clown 133 3 ans LE SAMOVAR CCTD III Technicien supérieur en conception assistée par ordinateur 200 n 4 ans CCI DE COLMAR ET DU CENTRE-ALSACE

LEGIARTI000048897125

Les personnes mentionnées à l'article 2 du décret du 7 mai 2007, à l'exception de celles mentionnées au e, dès le jour de leur affiliation, y compris les anciens agents de l'ancien réseau Alsace-Lorraine titulaires d'une pension ou d'une rente d'invalidité

Article ANNEXE

COMMUNES DÉSIGNATION Alsace 67 Orschwiller Château du Haut-Koenigsbourg. 68 Kaysersberg Ruines du château de Schlossberg.

Article Annexe 6

Ile-de-France Gif-sur-Yvette 10 10 Délégation régionale Ile-de-France Meudon 10 10 Délégation régionale Centre Est 10 10 Délégation régionale Rhône Auvergne 10 10 Délégation régionale Centre Limousin Poitou-Charentes 10 10 Délégation régionale Alsace

Article 1

Et toute autre disposition relative à cette matière, sous réserve toutefois de l'application de l'arrêté du 2 février 1919 et du décret du 15 mai 1922, relatifs à la langue judiciaire en Alsace et Lorraine. q) En matière de certificats de vie et d'assurances

Article 1

III Conseiller emploi formation insertion. 332 t 1 an GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE (GIP FCIP) ALSACE. - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC FORMATION ET INSERTION PROFESSIONNELLE (GIP FCIP) FRANCHE-COMTE.

Article 1

Groupe hospitalier de la région Mulhouse et Sud Alsace à Mulhouse-68-; 9.

LEGIARTI000023786336

TABLEAU A : POPULATION DES RÉGIONS CODE RÉGION POPULATION MUNICIPALE POPULATION TOTALE 42 Alsace 1 837 087 1 869 627 72 Aquitaine 3 177 625 3 264 490 83 Auvergne 1 341 863 1 383 828 25 Basse-Normandie 1 467 425 1 511 388 26 Bourgogne 1

LEGIARTI000028447141

CODE RÉGION POPULATION MUNICIPALE POPULATION TOTALE 42 Alsace 1 852 325 1 888 279 72 Aquitaine 3 254 233 3 343 621