CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
363 résultats pour « anomalie »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Oralement ou par écrit, il (elle) rend compte de son activité, des anomalies constatées et des éventuelles réclamations des clients.
Article Annexe Ib (suite)
, produits, matériels Anomalies et/ou dysfonctionnements (livraison non conforme, retard de livraison, sur-stockage, rupture du stock, surconsommation, produits périmés, températures non conformes des produits et des enceintes, démarque inconnue...)
Article Annexe Ia
Signalement des anomalies découvertes. Respect du temps alloué et du délai. Système remis aux normes de fonctionnement et d'installation. Documents de traçabilité correctement renseignés et enregistrés. R5.2.
Article Annexe Ib
la communication S4.8 - La circulation de l'information S4.9 - La conservation des documents S5 - MANAGEMENT DES ENTREPRISES S5.1 - L'organisation de l'entreprise S5.2 - La démarche qualité S5.3 - L'orientation client A4T2 - Le signalement des anomalies
dans la gestion des stocks et des matériels de stockage Matières d'œuvre, produits, matériels Pertinence dans le repérage et la transmission des informations concernant des anomalies et des dysfonctionnements SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances
Article Annexe (suite)
Examens complémentaires : ECG : anomalies électriques isolées persistantes. Charge thérapeutique : absence de traitement. II.2.
Article Annexe I (suite)
ANOMALIES, SINGULARITÉS ETALTÉRATIONS DU BOIS Sur : - les bois sur pied, - les bois abattus ou en grumes, - les bois débités et/ou mis en œuvre. IDENTIFIER les anomalies, singularités et altérations du bois. ESTIMER leur importance.
Dépistage des anomalies orthopédiques, des troubles visuels et auditifs. Examens de santé obligatoires. Médecine scolaire.
Article 15
détenteur ; - la marque, le modèle et le numéro de série ; - la date des vérifications ; b) Le nombre d'opacimètres, acceptés et refusés ; c) Les renseignements à caractère métrologique demandés par l'administration ; d) Les motifs de refus et les anomalies
l'aide d'un chariot de catégorie 1 les produits dans le respect des règles de qualité et de sécurité Rechercher, consulter, saisir et valider des données relatives aux opérations logistiques dans le système informatisé Corriger et signaler les anomalies
Corriger et signaler les anomalies sur les produits, les supports de charges et les espaces de stockage. Compétences transversales de l'emploi (le cas échéant) Appliquer les règles d'hygiène, de sécurité, de sûreté et de qualité en entrepôt.
Article Annexe I
de l'appareillage correspondant au drain Mettre en place les différents types d'appareillages en fonction du drain posé Vérification de la fonctionnalité du drainage Identifier les anomalies
Article Annexe II - II. Maquette 10
séminaires nationaux, interrégionaux, locaux Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -l'hématopoïèse, niche hématopoïétique et cellules souches, la différenciation des lignées, l'hématologie moléculaire et cellulaire (cytogénétique, anomalies
Réalisation des opérations techniques : - lavage mécanisé - décapage - injection-extraction - protection - shampooing - nettoyage vapeur Mise en œuvre de services connexes Aménagement des locaux en fonction de la commande Repérage et signalement des anomalies
LEGIARTI000036077592
Détection d'anomalies Toute anomalie constatée sur les sols, les cultures et leur environnement lors ou à la suite de l'épandage de déchets ou des effluents et susceptible d'être relation avec ces épandages doit sans délai être signalée à l'inspection
LEGIARTI000043638059
état de trésorerie) 8 Identifier et appliquer les moyens de protection et de sécurisation adaptés aux données extraites ou enregistrées 9 Rédiger des écrits professionnels en lien avec l'activité de l'organisation 10 Rendre compte des anomalies
R1.2 Les anomalies détectées sont signalées. R1.2 Le véhicule et ses accessoires sont remis en conformité par le conducteur, dans la limite des instructions reçues. R1.2 Les dispositifs de suivi de l'activité sont initialisés.
Article Annexe II
PARTICIPER C4 1 Rendre compte des transformations et /ou anomalies constatées sur les produits et relatives aux matières d'œuvre, aux outillages et aux procédures. 2 Consigner avec rigueur le travail effectué ainsi
Article Annexe IV
A l'issue de l'audit, l'organisme agréé rédige un rapport d'audit qui précise les points contrôlés et les anomalies constatées.
Article L2131-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 61
-Lorsqu'est diagnostiquée chez un fœtus issu d'un don de gamètes ou d'un accueil d'embryon une anomalie génétique pouvant être responsable d'une affection grave justifiant des mesures de prévention, y compris de conseil génétique, ou de soins, le médecin
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