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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
67ee176e51255e24994fc3ed
2 avril 2025
(date non fournie), du 2 août 2010 au 22 février 2011 en raison de l'hospitalisation pour arthrolyse, - gêne temporaire partielle de classe 3 du 26 juin 2008 à la veille de l'arthroscopie réalisée en
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f920a0a07465457d140
10 janvier 2025
Sur la première lésion, il affirme qu'il existait, au jour de l'accident, une diastasis scapho-lunaire, confirmée à l'occasion d'un arthroscanner objectivant des lésions arthrosiques, l'assuré ayant admis
Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a4
18 mars 2014
.) + repos" (27 septembre 2008), "persistance douleur scapulaire droite malgré rééducation nécessitant arthroscanner avec avis orthopédique" (27 octobre 2008), "fissuration avec dissection intratendineuse
2e Section - 3e Chambre
DTA_2223647_20240321
21 mars 2024
Un arthroscanner du genou droit réalisé le 12 février 2019 a révélé une fissure cartilagineuse profonde de secteur portant du condyle externe et une fissure radiaire partielle incomplète de la corne postérieure
19eme contentieux médical
660ef020fbb79e8fd3d32ce4
2 avril 2024
Les douleurs revenant, elle a été opérée le 5 février 2020 à la clinique de Turin par le docteur [R] aux fins de méniscectomie externe sous arthroscopie.
Chambre sociale TASS
69e7098bcdc6046d47fa46eb
15 avril 2026
[Z] a sollicité de la CPAM la prise en charge d'une rechute, au terme d'un certificat médical de rechute établi par le Dr [M] [V], constatant une 'récidive méniscopathie (opérée par arthroscopie en 2013
Chambre 1-2
68df5f1538ac3a658931dddb
2 octobre 2025
Suite à l'apparition d'un kyste intra articulaire antéro interne et de douleurs atypiques sur le trajet cicatriciel, une deuxième opération, de type synovectomie antérieure, a été pratiquée, par arthroscopie
Serv. contentieux social
6866c560d33109fd079a99c4
2 juillet 2025
Une arthroscopie est finalement réalisée le 31/05/2022 en raison des données d'une nouvelle IRM qui retrouve une chondropathie rotulienne avec lésion méniscale interne.
Chambre Sociale
669a01a9bf9da27f384b0e46
18 juillet 2024
Arthroscopie pour ténodèse de longue portion du biceps et acromioplastie + arthroplastie acromio-claviculaire le 29 juin 2018.
Ch.secu-fiva-cdas
6871efb257f38d6b27c276fb
10 juillet 2025
arthrotomie du genou droit le 19 janvier 1977'; - une consolidation au 23 juillet 1977 avec un taux d'incapacité permanente de 6'% (ou 9'% selon les explications des parties à l'audience) ; - une arthroscopie
Chambre Sociale-1ère sect
653a06a7d0451e8318d0ea7e
25 octobre 2023
A compter du 2 septembre 2019, les certificats mentionnent « tendinite coiffe des rotateurs D » puis « attente chirurgie programmée sur épaule D : acromioplastie et arthroscopie », « acromioplastie de
Ctx protection sociale
6a160b66cdc6046d470835ac
26 mai 2026
ordonnée par jugement du 10 juin 2025 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Mulhouse, le Docteur [K], en sa qualité de spécialiste en chirurgie de la main, microchirurgie et chirurgie arthroscopie
Chambre 2
DTA_2201191_20240819
19 août 2024
Malgré les différents examens réalisés et la chirurgie d'arthroscopie du genou gauche d'octobre 2013, les douleurs ont persisté, sans qu'un diagnostic soit posé.
6253cd43bd3db21cbdd92cc6
5 janvier 2016
scapulo-humérale droite post-traumatique ; - le 25 juin 2008 par le docteur Bernard B..., chirurgien orthopédiste " Epaule droite : Tendinopathie chronique, non rompue, de la coiffe humérale- + Arthroscopie
3ème Chambre
DCA_23NT03550_20241108
8 novembre 2024
Le 21 octobre 2016, Mme A, qui souffrait également d'une tendinopathie chronique au niveau de l'épaule droite, a de nouveau été hospitalisée au centre hospitalier de Morlaix pour y subir une arthroscopie
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0920DEC006021200
20 septembre 2005
dernier estima qu’il était souhaitable d’hospitaliser le requérant pour procéder à de nouveaux examens médicaux (tomographie axiale computérisée, résonance magnétique, etc.) et éventuellement à une arthroscopie
6253cd9cbd3db21cbdd93dce
8 novembre 2017
que d'une intervention aux HLM Alzo di Leva le 19 février 2015 à 14 heures 07, - diverses pièces médicales dont un rapport médical du 7 juillet 2015 se référant à un syndrome fonctionnel du genou, arthroscopie
4ème Chambre
DTA_2205777_20250424
24 avril 2025
compter du 25 novembre 2021 étaient liés à une cause distincte, à savoir une pathologie méniscale interne du genou gauche, dégénérative, de type arthrose calcifiante, d'évolution favorable après arthroscopie
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2405050_20240813
13 août 2024
S'il est justifié que son épouse souffre d'une lésion cartilagineuse du talus et du tibia droit nécessitant une arthroscopie et qu'elle ne peut donc pas conduire, il n'est pas établi que le requérant ne
2ème chambre sociale
69d89e21cdc6046d47bccc4b
9 avril 2026
Arthroscanner épaule droite du 17/09/2020 : rupture transfixiante en distalité du supraépineux avec bandes tendineuses persistantes dans sa région antérieure, sans signe de dégénérescence graisseuse de
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