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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

67ee176e51255e24994fc3ed

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

(date non fournie), du 2 août 2010 au 22 février 2011 en raison de l'hospitalisation pour arthrolyse, - gêne temporaire partielle de classe 3 du 26 juin 2008 à la veille de l'arthroscopie réalisée en

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f920a0a07465457d140

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Sur la première lésion, il affirme qu'il existait, au jour de l'accident, une diastasis scapho-lunaire, confirmée à l'occasion d'un arthroscanner objectivant des lésions arthrosiques, l'assuré ayant admis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912a4

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

.) + repos" (27 septembre 2008), "persistance douleur scapulaire droite malgré rééducation nécessitant arthroscanner avec avis orthopédique" (27 octobre 2008), "fissuration avec dissection intratendineuse

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2223647_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Un arthroscanner du genou droit réalisé le 12 février 2019 a révélé une fissure cartilagineuse profonde de secteur portant du condyle externe et une fissure radiaire partielle incomplète de la corne postérieure

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

660ef020fbb79e8fd3d32ce4

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Les douleurs revenant, elle a été opérée le 5 février 2020 à la clinique de Turin par le docteur [R] aux fins de méniscectomie externe sous arthroscopie.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69e7098bcdc6046d47fa46eb

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Z] a sollicité de la CPAM la prise en charge d'une rechute, au terme d'un certificat médical de rechute établi par le Dr [M] [V], constatant une 'récidive méniscopathie (opérée par arthroscopie en 2013

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1538ac3a658931dddb

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Suite à l'apparition d'un kyste intra articulaire antéro interne et de douleurs atypiques sur le trajet cicatriciel, une deuxième opération, de type synovectomie antérieure, a été pratiquée, par arthroscopie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6866c560d33109fd079a99c4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Une arthroscopie est finalement réalisée le 31/05/2022 en raison des données d'une nouvelle IRM qui retrouve une chondropathie rotulienne avec lésion méniscale interne.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01a9bf9da27f384b0e46

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Arthroscopie pour ténodèse de longue portion du biceps et acromioplastie + arthroplastie acromio-claviculaire le 29 juin 2018.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb257f38d6b27c276fb

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

arthrotomie du genou droit le 19 janvier 1977'; - une consolidation au 23 juillet 1977 avec un taux d'incapacité permanente de 6'% (ou 9'% selon les explications des parties à l'audience) ; - une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

653a06a7d0451e8318d0ea7e

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

A compter du 2 septembre 2019, les certificats mentionnent « tendinite coiffe des rotateurs D » puis « attente chirurgie programmée sur épaule D : acromioplastie et arthroscopie », « acromioplastie de

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6a160b66cdc6046d470835ac

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ordonnée par jugement du 10 juin 2025 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Mulhouse, le Docteur [K], en sa qualité de spécialiste en chirurgie de la main, microchirurgie et chirurgie arthroscopie

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201191_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Malgré les différents examens réalisés et la chirurgie d'arthroscopie du genou gauche d'octobre 2013, les douleurs ont persisté, sans qu'un diagnostic soit posé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cc6

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

scapulo-humérale droite post-traumatique ; - le 25 juin 2008 par le docteur Bernard B..., chirurgien orthopédiste " Epaule droite : Tendinopathie chronique, non rompue, de la coiffe humérale- + Arthroscopie

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03550_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le 21 octobre 2016, Mme A, qui souffrait également d'une tendinopathie chronique au niveau de l'épaule droite, a de nouveau été hospitalisée au centre hospitalier de Morlaix pour y subir une arthroscopie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0920DEC006021200

Admin. suprême

20 septembre 2005

20 septembre 2005

dernier estima qu’il était souhaitable d’hospitaliser le requérant pour procéder à de nouveaux examens médicaux (tomographie axiale computérisée, résonance magnétique, etc.) et éventuellement à une arthroscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dce

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

que d'une intervention aux HLM Alzo di Leva le 19 février 2015 à 14 heures 07, - diverses pièces médicales dont un rapport médical du 7 juillet 2015 se référant à un syndrome fonctionnel du genou, arthroscopie

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205777_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

compter du 25 novembre 2021 étaient liés à une cause distincte, à savoir une pathologie méniscale interne du genou gauche, dégénérative, de type arthrose calcifiante, d'évolution favorable après arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2405050_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

S'il est justifié que son épouse souffre d'une lésion cartilagineuse du talus et du tibia droit nécessitant une arthroscopie et qu'elle ne peut donc pas conduire, il n'est pas établi que le requérant ne

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e21cdc6046d47bccc4b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Arthroscanner épaule droite du 17/09/2020 : rupture transfixiante en distalité du supraépineux avec bandes tendineuses persistantes dans sa région antérieure, sans signe de dégénérescence graisseuse de

Source officielle

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