Agostino, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13e chambre, du 2 juin 1993, qui, d'une part, pour le délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 3 000 francs

Gérard, contre un arrêt de la cour d'assises de l'Eure, du 21 octobre 1986, qui l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle pour vols avec port d'arme, coups ou violences volontaires commis à l'aide

Messaoud, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1992, qui, pour coups ou violences volontaires avec arme n'ayant pas entraîné une incapacité totale

Michel contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 1987 qui, pour coups ou violences volontaires, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et

1988, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... du chef de coups ou violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel pendant plus de 8 jours, s'est prononcé sur

Monique, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 juillet 1990, qui, pour la contravention de coups ou violences volontaires, l'a condamnée

formé par : - MAURY Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 4 février 1993, qui, pour le délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Bencherki, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 27 septembre 1993 qui a condamné Abdelkader X..., pour délit de coups ou violences volontaires à 6 mois

par : - SPAGNOLO Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 2 juillet 1992 qui, pour contravention de coups ou violences volontaires, a prononcé à son encontre

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 1991, qui, pour coups ou violences volontaires à l'aide d'une arme sur agent de la force publique, l'a

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 10 février 1989 qui, pour coups et violences volontaires, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1988, qui, pour coups ou violences volontaires avec arme, l'a condamné à une amende de 10 000 francs

Franck, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 1992, qui, pour coups ou violences volontaires sur mineur de 15 ans, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement

Sabiro, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-MARITIME en date du 17 novembre 1988 qui, après condamnation du chef de coups ou violences volontaires ayant entraîné la perte d'un oeil, la cécité

Lorenzo, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1992, qui, pour le délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 6 000 francs d'amende et a

d'emprisonnement, peine prononcée le 13 mars 1992 par le tribunal correctionnel de Béthune, pour des faits de tentative de vol avec effraction, tentative de vol avec effraction et en réunion, vols, dégradations, coups

Amar, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, du 5 mai 1988, qui l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle pour meurtre et coups ou violences volontaires avec arme, ainsi que contre l'arrêt

par : TROUVE Georges, K contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 6 décembre 1990, qui, pour coups ou violences volontaires avec arme, l'a condamné à 3 mois