séquelles spécifiques doit tenir compte essentiellement : - de la surface des lésions, mais également ; - du mode de réparation (greffes autologues, cultures) ; - des anomalies des zones greffées : - du dysfonctionnement dans les échanges habituels de la peau

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Perte de substance musculaire, suivant qu'elle intéresse un ou plusieurs muscles, avec adhérences étendues à la peau ou aux plans profonds b. Rupture complète ou partielle d'un muscle c.

Article TABLEAU C

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Tannerie de cuirs forts et mons Par mètre cube de fosse ou de cuves, vingt-cinq centimes, jusqu'au maximum de trois cents francs. Teinturier pour les fabricants et les marchands Trois francs par ouvrier, jusqu'au maximum de trois cents francs.

LEGIARTI000024423112

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HAUT-RHIN D 83 ex-N 83 CERNAY N 66 A 35 HOUSSEN RHONE D 306 ex-N 6 BRON D 506 Limite de département SAINT-LAURENT-DE-MURE RHONE D 506 BRON D 306 Avenue du 8-Mai-1945 BRON RHONE D 383 ex-N 383 SAINT-FONS A7 Tunnel de Caluire (TEO) CALUIRE-ET-CUIRE

Article Annexe I (suite)

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) - Validité des produits (conservation dans le temps) - Les règles de sécurité : précautions d'utilisation (projection sur la peau, les yeux) X 5.

Article Annexe I (suite)

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Elle est indispensable pour éloigner de la peau les culasses des pierres dans un bijou serti. Bienfacture - Bonne qualité d'un objet ou d'un travail.

Article Annexe 2

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Les situations qui leur permettent de se projeter dans le monde du travail ou des échanges sociaux sont ainsi les mieux adaptées : ils entrent alors dans la peau d'un personnage, dans une relation fictive du type client/vendeur , professionnel/stagiaire

Article Annexe I

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C'est en particulier le cas pour toute modification de la capacité nominale de l'installation de revêtement du cuir donnant lieu à une augmentation des émissions de composés organiques volatils supérieure à 10 % dans le cas général ou à 25 % pour les

LEGIARTI000023420454

—

29.2 JC Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules. 29.4 AB Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux. 29.5 GF Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir

LEGIARTI000023420422

—

les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 29.5CE 2,50 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir

LEGIARTI000026909531

—

les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 29.5CE 2,80 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,30 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir

Article Annexe

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Mode d'utilisation et dose utilisée Il est nécessaire d'indiquer la façon dont le médicament a été utilisé par le patient (médicament avalé, injecté, appliqué sur la peau, instillé dans l'œil...) ainsi que la posologie (par exemple, dose utilisée et nombre

LEGIARTI000026833773

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certifiée, les pratiques mises en œuvre sont décrites précisément et portent au minimum sur les critères suivants : ― les bonnes pratiques d'hygiène ; ― la limitation des contaminations extérieures, notamment par la maîtrise du process d'arrachage de la peau

Article Annexe (suite)

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membres : - veillent particulièrement à la protection des eaux souterraines lorsque la substance active est utilisée dans des régions sensibles du fait de leurs conditions pédo-climatiques ; - accordent une attention particulière à l'absorption par la peau

Article Annexe II

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mettre en œuvre les gestes de secours nécessaires en cas d'hémorragie externe ou extériorisée •· mettre en œuvre les gestes de secours en cas : •· d'inconscience •· d'arrêt cardiaque •· de détresse vitale •· de malaises et maladies •· d'accidents de la peau

LEGIARTI000023732833

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Le marc de Bourgogne étant obtenu par distillation de la pulpe et des peaux des raisins après décuvaison et pressage, il est imprégné des parfums du moût.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Exclusion : Rester debout, prendre soin de sa peau, de ses ongles, de ses cheveux, de sa barbe, se laver les dents.

Article Annexe (suite)

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Les Etats membres concernés veillent à ce que l'auteur de la notification fournisse à la Commission de plus amples informations : - sur les risques de dépigmentation de la peau encourus par les travailleurs et les consommateurs en raison d'une exposition

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

A 1 2730 Sous-produits d'origine animale, y compris débris, issues et cadavres (traitement de), y compris le lavage des laines de peaux, laines brutes, laines en suint, à l'exclusion des activités visées par d'autres rubriques de la nomenclature

Article Annexe

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matériel pour les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux 29. 5CE 2,70 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires 29. 5EB 2,60 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir

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