Il ressort des éléments versés au dossier que la requérante a réceptionné avec réserves, le 14 septembre 2020, les travaux de réhabilitation du gymnase communal Jules-Vallès.

condamner la société Sportingsols à lui verser la somme de 55 128 euros toutes taxes comprises (TTC) au titre des travaux de réfection à mener en raison des désordres affectant le revêtement de la salle du gymnase

Je pense que je n’ai fait de mal à personne, j’ai voulu faire une démonstration de gymnastique à maman, j’avais accepté de reprendre mon traitement que j’avais arrêté en décembre 2025.

CETAT16-03-02-01 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION - Sociétés de musique ou de gymnastique - Sortie sur la voie publique - Autorisation

CETAT16-03-02-01 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION - Sociétés de musique ou de gymnastique - Sortie sur la voie publique - Autorisation

1977 EN TANT QUE, PAR CE JUGEMENT, LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS A CONDAMNE LA SOCIETE A VERSER A LA COMMUNE DE CHATEAUROUX UNE INDEMNITE DE 56 918,40 F A LA SUITE DE DESORDRES CONSTATES DANS LE GYMNASE

A B, expert, aux fins de mener une expertise afin de déterminer les causes et la nature des désordres affectant les travaux de construction du gymnase pour son collège de Mios, d'identifier les causes

du gymnase.

Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements chaussures et tapis); décoration et ornement pour arbre de Noël.

tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 7 septembre 2023 par laquelle le maire de la commune de Montrouge a refusé de mettre à sa disposition la salle de boxe du gymnase

tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 7 septembre 2023 par laquelle le maire de la commune de Montrouge a refusé de mettre à sa disposition la salle de boxe du gymnase

Sur les conditions de vie au bois du Puythouck ainsi qu'au gymnase de l'Espace jeunes du Moulin et ses alentours : 25.

n° 0901004 du 9 décembre 2011 du tribunal administratif de Nantes condamnant la société Tennis et sols à lui verser 50 000 euros d'indemnité au titre des désordres affectant le revêtement de sol du gymnase

Il soutient que, depuis le 5 novembre 2022, Mme D et ses deux enfants sont hébergés au sein d'un gymnase situé à Paris (75020), réquisitionné par l'Etat. Vu les autres pièces du dossier.

1384, alinéa 6, du Code civil, ensemble l'article 2 de la loi du 5 avril 1937 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Magalie X..., âgée de 9 ans, est tombée et s'est blessée lors d'un exercice de gymnastique

devenus respectivement les articles L. 141-1, R. 141-4 et L. 141-2, dans la nouvelle codification ; Attendu que, le 13 septembre 1983, dans l'exercice de son activité salariée de professeur de gymnastique

d'assurance maladie (la Caisse) les prestations qu'elle a versées à Mlle X... à la suite de l'accident dont celle-ci, à l'époque mineure, a été victime lors d'un exercice effectué pendant un cours de gymnastique

La commune soutient que : - des personnes occupent illégalement depuis le 29 mars 2025 le parking du gymnase et le stade de football de la commune, malgré la décision de quitter les lieux qui leur a

Par un arrêté du 30 juillet 2025, et à l'occasion du forum des associations devant se tenir le 6 septembre 2025 au sein du gymnase Malraux, le maire de la commune de La Mulatière a décidé d'interdire "

d'expertise, 2°) rejette les demandes de la commune de Neuville-de-Poitou, 3°) subsidiairement, ramène à 50 % la part de responsabilité lui incombant dans les désordres qui affectent le parquet du gymnase