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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

245 résultats pour « journaliste rédacteur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Association Saint-Yves - Université catholique de l'Ouest - Faculté des sciences humaines et sociales - Institut des sciences du travail II Chargé(e) des ressources humaines 315 5 ans Ecole supérieure des ressources humaines (SUP des RH) II Journaliste

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

Code de la sécurité sociale

sont assumées à l'égard des artistes du spectacle et des mannequins mentionnés à l'alinéa précédent, par les entreprises, établissements, services, associations, groupements ou personnes qui font appel à eux, même de façon occasionnelle ; 16° les journalistes

Article 1

—

Concepteur(trice) designer graphique 322t 5 ans Axe sud II Concepteur(trice) en communication visuelle 322n 3 ans Sup de pub II Concepteur(trice) mode, espace et produits dérivés 132f 200n 240 3 ans Paris college of art II Concepteur(trice) rédacteur

Article R364-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

est remplacée par la référence à l'administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna ; 25° Aux articles R. 343-25 et R. 343-31, après les mots : " mentionnée à l'article L. 7111-6 du code du travail " sont insérés les mots : " ou reconnu comme journaliste

LEGIARTI000050482562

—

Les journalistes, présentateurs, animateurs ou collaborateurs d'antenne veillent à respecter une présentation honnête des questions prêtant à controverse et à assurer l'expression des différents points de vue.

Article 48

—

d'actions ou un réseau " Science et médias ", qui pourrait être territorialisé par un nombre limité d'initiatives organisées autour de l'université locale et de ses partenaires, pour développer les relations et permettre la mise en contact rapide entre journalistes

Article 1

—

management de Paris (EIMP) II Coach professionnel(le) 315 5 ans Serenity Institut - Cohésciences Coaching II Community Manager 320m 3 ans AP Formation II Directeur(trice) artistique en art graphique et multimédia 320v 5 ans Garti Le Plus II Journaliste

Article Annexe

—

Annexe I au règlement général annexé à la convention du 14 mai 2014 relative à l ’ indemnisation du chômage VRP, journalistes, personnels navigants de l'aviation civile, assistants maternels et assistants familiaux, bûcherons-tâcherons, agents rémunérés

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Rappels sur le processus - identité et fonction des rédacteurs.

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Informations relatives à l'élaboration et à la validité du plan -date de l'avis du CLSP sur l'ESP ; -date d'approbation de l'ESP (annexer une copie de l'arrêté préfectoral publié au recueil des actes administratifs du département) ; -rédacteur du PSP.

Article II

—

92. 3DD 1, 70 Attractions foraines (sauf les artistes) sans montage de manège (f). 92. 3FA 1, 70 Attractions foraines (sauf les artistes) avec montage de manèges ou de chapiteaux (g). 92. 3FB 7, 40 Agence de presse, y compris journalistes

Article ANNEXE

—

-Office national interprofessionnel des céréales H-rédacteur 274-474E .-Office national des forêts H-technicien forestier 274-474 H-corps des secrétaires administratifs : H-secrétaire administratif 274-474 V.-Ecoles N.

Article 1

—

III Rédacteur chroniqueur radiophonique. 321 t 5 ans Eurodio studio, école de France. III Technicien réalisateur radiophonique. 321 t 5 ans Eurodio studio, école de France.

Article Annexe

—

Les exemples ne doivent pas être tirés exclusivement de l'actualité journalistique ou des manuels.

Article Annexe

—

auteurs des publications d'effets indésirables associés à l'usage, au mésusage ou à l'abus d'un ou plusieurs médicaments ou produits, y compris lors de l'exposition au cours de la grossesse ou de l'allaitement, ainsi qu'aux responsables éditoriaux (rédacteurs

Article Annexe IV

—

de marchandises dangereuses Et/ou géographique Visite(s) effectuée(s) sur site(s) (voir détail au point 4.1 du présent appendice) (1) Nom et prénom : Identité du ou des conseillers ayant effectué la ou les visites si ce n'est pas le rédacteur

Article Annexe

—

Dans l'étude de la presse, on distingue l'information du commentaire, on fait percevoir comment les informations on été sélectionnées et on dégage les spécificités du discours journalistique, en comparant par exemple le traitement d'un même sujet dans

LEGIARTI000023420454

—

spectacles. 92.3 DD Gestion d'équipements culturels socio-éducatifs et de salles de spectacles (sauf les artistes). 92.3 FA Attractions foraines (sauf les artistes) sans montage de manège. 92.4 ZA Agence de presse y compris journalistes

LEGIARTI000023420422

—

1,80 Attractions foraines (sauf les artistes) sans montage de manège (f). 92.3 FA 1,80 Attractions foraines (sauf les artistes) avec montage de manèges ou de chapiteaux (g). 92.3 FB 7,50 Agence de presse, y compris journalistes

LEGIARTI000026909531

—

artistes). 92.3DD 1,80 Attractions foraines (sauf les artistes) sans montage de manège (f). 92.3 FA 1,80 Attractions foraines (sauf les artistes) avec montage de manèges ou de chapiteaux (g). 92.3 FB 7,30 Agence de presse, y compris journalistes

Page 12 · 245 résultats

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