visés ci-dessus, l'entretien, le contrôle et, le cas échéant, l'épreuve du moyen de protection s'effectuent selon les prescriptions du code du travail ou à défaut selon les recommandations du fabricant ; - prend des mesures afin que soit assuré le nettoyage

Article 4

—

Disposer au moins : a) De laboratoire(s) permanent(s) et/ou mobile(s) exclusivement destiné(s) aux opérations inhérentes à la collecte et au traitement des embryons issus de fécondation in vivo ; b) D'un local distinct pour le nettoyage et la stérilisation

Article 221-II-1/46

—

Toutes les interventions prévisibles d'une périodicité inférieure à 24 heures doivent être rendues automatiques et notamment les opérations de graissage, de remplissage de caisses ou soutes, de nettoyage de filtres, de débourbage de certains séparateurs

Article 5-1

—

des caractéristiques qui facilitent le démontage ; c) Choisir des matériaux de surface qui facilitent la décontamination ; d) Recourir à une configuration des équipements qui évite le piégeage de substances chimiques et facilite leur évacuation par lavage

Article ANNEXE V

—

Surfaces imperméables à l'eau, résistantes aux agents de nettoyage et de désinfection sans endroits inaccessibles au nettoyage. Oui : sols et murs (1) Oui : sols, murs et plafonds Oui : sols, murs et plafonds 4. Présence d'une douche.

Article ANNEXE I

—

Mise en place de procédures écrites définissant des moyens et méthodes de nettoyage et de désinfection appropriés.

Article Annexe I

—

à la cargaison des pétroliers Capitaines, chefs mécaniciens, seconds, seconds mécaniciens et toute personne directement responsable du chargement, du déchargement, des précautions à prendre durant le transfert et la manutention des cargaisons, du nettoyage

Article 18

—

Ces tables doivent comporter un revêtement imperméable se prêtant facilement au lavage. Dans le cas prévu au II ci-dessus, les travailleurs doivent pouvoir prendre leurs repas dans un lieu couvert.

Article 215.32

—

Une installation convenable pour le lavage des ustensiles de table ainsi que des placards suffisants pour y ranger ces ustensiles sont prévus lorsque les offices qui peuvent exister ne sont pas directement accessibles des salles à manger ou réfectoires

Article Annexe II

—

Les globules rouges sont utilisés après trois lavages. Ils ne doivent pas être autoagglutinables en milieu salin, ni en milieu sérique.

Article Annexe I

—

L’adéquation entre le(s) produit(s) de nettoyage et de désinfection Les produits de nettoyage, de d’entretien et la technique de désinfection et de nettoyage et de désinfection décontamination C1.3.2 Préparer les matériels Centrale

Article CO 33

—

Le dispositif de fixation doit rendre facile le nettoyage et l'enlèvement des poussières déposées. § 4. - Par dérogation aux dispositions précédentes, des arbres de Noël peuvent être autorisés dans certaines manifestations de très courte durée.

Article 26

—

. ; ― les modes opératoires ; ― la fréquence de vérification des dispositifs de sécurité et de limitation ou de traitement des pollutions et nuisances générées ; ― les instructions de maintenance et de nettoyage ; ― l'obligation d'informer l'inspection

Article 261 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

Code général des impôts

Aux locations de logements meublés à usage résidentiel dans le cadre de secteurs autres que ceux mentionnés au b qui sont assorties d'au moins trois des prestations suivantes : le petit déjeuner, le nettoyage régulier des locaux, la fourniture de linge

Article 5

—

heure au maximum pouvant être portée à une heure et demie pour les chauffeurs occupés à la marche des appareils à vapeur ; 2° Travail des ouvriers employés d'une façon courante ou exceptionnelle, pendant l'arrêt de la production, à l'entretien et au nettoyage

Article Annexe 2-3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 00

Code de l'action sociale et des familles

sn est le taux d'évolution de l'année n-1 à l'année n, sur la base du trimestre 2, des charges des établissements liées aux services pour la partie "services de nettoyage".

Article Annexe I

—

Les machines de nettoyage à sec sont : - implantées dans un local dont le confinement est contrôlé selon les modalités du point 2.6 de la présente annexe ; - à circuit fermé.

Article 215.29

—

Une installation convenable pour le lavage des ustensiles de table ainsi que des placards suffisants pour y ranger ces ustensiles doivent être prévus lorsque les offices qui peuvent exister ne sont pas directement accessibles des réfectoires (MLC B.3.1.6.6

Article Annexe A

—

e) Aliment : f) Déchets et effluents : g) Transport : h) Nettoyage et désinfection : Le nettoyage et la désinfection des locaux d'élevage et de leurs annexes ainsi que du matériel sont effectués selon un protocole écrit, à l'aide d'un désinfectant

Article 11

—

laboratoire(s) permanent(s) séparé(s) en locaux distincts respectivement destinés au prélèvement, à la maturation et la fécondation in vitro des ovocytes, à la culture et au traitement des embryons qui en sont issus ; b) D'un local distinct pour le nettoyage

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