CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 613 résultats pour « medecin anesthesiste »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372228cd580146773fab61

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

E..., chirurgien, une transfusion sanguine s'est avérée nécessaire ; que Mme Y..., médecin anesthésiste, après avoir effectué un test de compatibilité, a procédé à la transfusion de 3 à 4 unités de 200

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272e6

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

des développements dudit rapport ni les conclusions des experts ; qu'il a admis qu'il aurait dû procéder à une césarienne dès 0 heure 06, mais a fait valoir que compte tenu notamment de l'absence du médecin

Source officielle
CC

cr

613724f8cd58014677419e33

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

ont conclu leurs opérations en affirmant qu'il n'y avait pas eu de faute technique de la part du médecin anesthésiste, qu'ils ont précisé que l'anesthésie avait été parfaitement conduite de même que la

Source officielle
CC

soc

6137242ecd580146774134bb

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

X... a été engagé en qualité de médecin anesthésiste réanimateur par le centre Antoine Lacassagne, centre de lutte contre le cancer, d'abord, par contrat à durée déterminée du 28 juillet au 20 août 1997

Source officielle
CC

pl

60793aab9ba5988459c3c2a4

Cassation

28 mai 1976

28 mai 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION, QUE LECHAT A EXERCE, DE 1962 A 1968, UNE ACTIVITE DE MEDECIN ANESTHESISTE

Source officielle
CC

soc

6079b0c59ba5988459c50312

Cassation

13 janvier 1982

13 janvier 1982

A L'ARRETE DU 27 MARS 1972; ATTENDU QU'IL RESULTE DE CE TEXTE QUE LE COEFFICIENT DE CHAQUE ACTE D'ANESTHESIE-REANIMATION COUVRE GLOBALEMENT L'ANESTHESIE ELLE-MEME ET TOUS LES ACTES HABITUELS DU MEDECIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b49

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Elle prétend que leur père, médecin anesthésiste à l'hôpital, ne bénéficie pas de la disponibilité indispensable pour prendre en charge le quotidien des enfants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbba

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

ARRET N° 620 RG N° : 07 / 01253 AFFAIRE : SCP DES MÉDECINS ANESTHÉSISTES RÉANIMATEURS DE LA CLINIQUE DES CÈDRES C / M. Christian X...

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01149_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Elle soutient que : - elle a été victime de la part du docteur B, médecin anesthésiste, à compter de l'année 2018 jusqu'à son placement en congé de maladie à partir du 13 septembre 2021, d'agissements

Source officielle
CC

civ1

607940d89ba5988459c3f568

Cassation

27 mai 1970

27 mai 1970

A ASSIGNE LES DEUX MEDECINS EN RESPONSABILITE CONJOINTE ET SOLIDAIRE; QUE L'ARRET ATTAQUE N'AYANT RETENU QUE LA SEULE RESPONSABILITE DE L'ANESTHESISTE POUR UN DEFAUT DE SURVEILLANCE DANS LA POSITION

Source officielle
CC

civ1

60794d089ba5988459c47e16

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

X..., médecin anesthésiste réanimateur, un contrat d'exercice ; que deux chirurgiens ont successivement informé M.

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d30

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

qui lui avaient confié la charge de leur recouvrement ; qu'ont été produits les protocoles d'accord, signés par chaque médecin anesthésiste, lesquels disposent chacun, dans leur article 2, que "la contestation

Source officielle
CC

civ1

61372167cd580146773f3768

Cassation

29 octobre 1990

29 octobre 1990

Lionel D..., médecin anesthésiste, demeurant ..., contre : 1°) M.

Source officielle
CC

civ1

60794c949ba5988459c4621e

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

X..., médecin anesthésiste, fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour rupture abusive du contrat d'exercice le liant à la Clinique du Marais, sans caractériser

Source officielle
CC

civ1

61372447cd580146774142ee

Cassation

1 mars 2005

1 mars 2005

Le X..., médecin anesthésiste avait commis des fautes à l'origine du décès de Serge Y... et l'a condamné in solidum avec la société Le Sou Médical, son assureur, au paiement de différentes indemnités aux

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042375635

Admin. suprême

28 septembre 2020

28 septembre 2020

, sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie " un médecin anesthésiste-réanimateur est en mesure d'intervenir lors de la prescription et de la réalisation de l'acte ", y compris en

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1904355_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

E antérieurement à sa prise en charge le 23 avril 2019 par le centre hospitalier de Toulouse ; - de décrire les conditions dans lesquelles a été menée la consultation avec le médecin anesthésiste du

Source officielle
CC

civ1

61372466cd580146774152bf

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

Z..., médecin anesthésiste qui a dû, en cours d'intervention, en raison d'un bloc du nerf phrénique, pratiquer une anesthésie générale ; qu'à la suite de l'exérèse, elle a présenté une paralysie du membre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100205

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

B..., médecins anesthésistes, du préjudice que lui auraient causé les fautes commises par ces derniers en portant des accusations mensongères à son encontre et en cessant toute activité avec lui ; Attendu

Source officielle
CC

civ1

Office, sursis à statuer sur leurs demandes forméesc/M. Y

6137241ecd5801467741282d

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Y..., médecin anesthésiste, l'arrêt attaqué a invité les consorts X... à mettre en cause cet Office, sursis à statuer sur leurs demandes formées contre M.

Source officielle

Page 12 sur 81

← PrécédentSuivant →