CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372228cd580146773fab61
16 mars 1994
E..., chirurgien, une transfusion sanguine s'est avérée nécessaire ; que Mme Y..., médecin anesthésiste, après avoir effectué un test de compatibilité, a procédé à la transfusion de 3 à 4 unités de 200
cr
613726a1cd580146774272e6
4 avril 2006
des développements dudit rapport ni les conclusions des experts ; qu'il a admis qu'il aurait dû procéder à une césarienne dès 0 heure 06, mais a fait valoir que compte tenu notamment de l'absence du médecin
613724f8cd58014677419e33
9 février 1988
ont conclu leurs opérations en affirmant qu'il n'y avait pas eu de faute technique de la part du médecin anesthésiste, qu'ils ont précisé que l'anesthésie avait été parfaitement conduite de même que la
soc
6137242ecd580146774134bb
25 février 2004
X... a été engagé en qualité de médecin anesthésiste réanimateur par le centre Antoine Lacassagne, centre de lutte contre le cancer, d'abord, par contrat à durée déterminée du 28 juillet au 20 août 1997
pl
60793aab9ba5988459c3c2a4
28 mai 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION, QUE LECHAT A EXERCE, DE 1962 A 1968, UNE ACTIVITE DE MEDECIN ANESTHESISTE
6079b0c59ba5988459c50312
13 janvier 1982
A L'ARRETE DU 27 MARS 1972; ATTENDU QU'IL RESULTE DE CE TEXTE QUE LE COEFFICIENT DE CHAQUE ACTE D'ANESTHESIE-REANIMATION COUVRE GLOBALEMENT L'ANESTHESIE ELLE-MEME ET TOUS LES ACTES HABITUELS DU MEDECIN
Cour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b49
14 octobre 2014
Elle prétend que leur père, médecin anesthésiste à l'hôpital, ne bénéficie pas de la disponibilité indispensable pour prendre en charge le quotidien des enfants.
6253cb0bbd3db21cbdd8cbba
25 septembre 2008
ARRET N° 620 RG N° : 07 / 01253 AFFAIRE : SCP DES MÉDECINS ANESTHÉSISTES RÉANIMATEURS DE LA CLINIQUE DES CÈDRES C / M. Christian X...
3ème Chambre
DCA_24NT01149_20250214
14 février 2025
Elle soutient que : - elle a été victime de la part du docteur B, médecin anesthésiste, à compter de l'année 2018 jusqu'à son placement en congé de maladie à partir du 13 septembre 2021, d'agissements
607940d89ba5988459c3f568
27 mai 1970
A ASSIGNE LES DEUX MEDECINS EN RESPONSABILITE CONJOINTE ET SOLIDAIRE; QUE L'ARRET ATTAQUE N'AYANT RETENU QUE LA SEULE RESPONSABILITE DE L'ANESTHESISTE POUR UN DEFAUT DE SURVEILLANCE DANS LA POSITION
60794d089ba5988459c47e16
26 juin 2001
X..., médecin anesthésiste réanimateur, un contrat d'exercice ; que deux chirurgiens ont successivement informé M.
61372636cd58014677423d30
8 octobre 2003
qui lui avaient confié la charge de leur recouvrement ; qu'ont été produits les protocoles d'accord, signés par chaque médecin anesthésiste, lesquels disposent chacun, dans leur article 2, que "la contestation
61372167cd580146773f3768
29 octobre 1990
Lionel D..., médecin anesthésiste, demeurant ..., contre : 1°) M.
60794c949ba5988459c4621e
13 décembre 1994
X..., médecin anesthésiste, fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour rupture abusive du contrat d'exercice le liant à la Clinique du Marais, sans caractériser
61372447cd580146774142ee
1 mars 2005
Le X..., médecin anesthésiste avait commis des fautes à l'origine du décès de Serge Y... et l'a condamné in solidum avec la société Le Sou Médical, son assureur, au paiement de différentes indemnités aux
1ère - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042375635
28 septembre 2020
, sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie " un médecin anesthésiste-réanimateur est en mesure d'intervenir lors de la prescription et de la réalisation de l'acte ", y compris en
2ème Chambre
DTA_1904355_20230406
6 avril 2023
E antérieurement à sa prise en charge le 23 avril 2019 par le centre hospitalier de Toulouse ; - de décrire les conditions dans lesquelles a été menée la consultation avec le médecin anesthésiste du
61372466cd580146774152bf
15 novembre 2005
Z..., médecin anesthésiste qui a dû, en cours d'intervention, en raison d'un bloc du nerf phrénique, pratiquer une anesthésie générale ; qu'à la suite de l'exérèse, elle a présenté une paralysie du membre
ECLI:FR:CCASS:2008:C100205
20 février 2008
B..., médecins anesthésistes, du préjudice que lui auraient causé les fautes commises par ces derniers en portant des accusations mensongères à son encontre et en cessant toute activité avec lui ; Attendu
Office, sursis à statuer sur leurs demandes forméesc/M. Y
6137241ecd5801467741282d
9 novembre 2004
Y..., médecin anesthésiste, l'arrêt attaqué a invité les consorts X... à mettre en cause cet Office, sursis à statuer sur leurs demandes formées contre M.
Page 12 sur 81