CodexAI
AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372569cd5801467741d829
27 février 1996
contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il infirme que, des travaux, confiés à la SA Entrepose, étant en cours sur le toit d'un atelier
comm
6137233bcd5801467740725c
11 mai 1999
des désordres consécutifs au mauvais choix du matériau composant les panneaux devant servir à la réalisation des capots ; que la société Vivanex devra garantir à concurrence de moitié, la société Demler
61372608cd580146774226ca
25 janvier 2000
construit par la société américaine Lift Système, livré deux ans plus tôt, roulant sur une voie composée de poutrelles, posées sur le sol à l'aide de cales ; que ce portique se composait de quatre vérins montés
civ2
61372477cd58014677415c02
9 février 2006
d'Amiens de la société Valeo avait pour "activité spécifique le rivetage, le poinçonnage et le montage des garnitures de friction" et qu'il y avait "des poussières de fibre d'amiante dans tous les ateliers
61372480cd5801467741601c
6137241ccd580146774126f8
9 décembre 2004
X..., en visite chez un voisin, est monté sur un échafaudage se trouvant sur une remorque attelée à une tondeuse à gazon autotractée appartenant à M. Y... ; qu'à l'invitation de ce dernier, M.
CONTENTIEUX -10.000
69d97c9ccdc6046d47d214b7
10 avril 2026
Sorti des ateliers le 15 juillet 2024, le véhicule perdait sa roue avant-gauche en roulant le 19 juillet suivant.
MEE Civil Contentieux
6a0b9196cdc6046d4720b816
18 mai 2026
Les maitres d’ouvrage affirment que la Sarl Atelier d’Architecture [R] [V] a usé de manœuvres dilatoires et déloyales dans sa défense.
soc
6137236ecd58014677409a90
29 juin 2000
société avec d'autres ont été échangés avec la CIRICA, en particulier en septembre 1991 ; que, dès le 12 décembre 1991, la société Reprotechnique a confirmé qu'elle avait absorbé le personnel des ateliers
613722c1cd58014677401167
8 janvier 1997
de formation, la cour d'appel a violé l'article L. 122-32-5 du Code du travail; alors, enfin, qu'aux termes des deux courriers ou comptes rendus des 5 et 12 juillet 1993 émanant du responsable de l'atelier
Chambre Sociale
6a2108f9cdc6046d4708d80c
2 juin 2026
Or, malgré une activité moins importante en boutique sur ces horaires, ce n'était pas la cas de l'activité en atelier.
60794d149ba5988459c47fc1
22 mai 2003
Y..., qui était monté à l'arrière du tracteur, actionné la manette du différentiel, provoquant ainsi une secousse qui a entraîné la chute de M.
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2600858_20260330
30 mars 2026
, ne peut pas être qualifié de bâtiment et, par ailleurs, le mur existait avant la construction de cet atelier.
6137258acd5801467741ea10
9 novembre 1992
Qu'un fils de pâtissier demande l'atelier de cuisine et il était envoyé immédiatement en menuiserie ; qu'un autre souhaite monter le poney de l'E... et Mme A... l'envoyait à la piscine.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00576
10 avril 2018
Z... a également déclaré que, selon lui, l'atelier était en fait un endroit de stockage non adapté aux manoeuvres de déplacement de pièces ; que M. C... a déclaré qu'il n'avait pas vu M.
CHAMBRE SOCIALE B
5fdc88594a2b1faba4739c68
16 novembre 2018
[Q] [Z] a été embauché par la société APR à compter du 13 mars 2006 en qualité de monteur soudeur, statut ouvrier, et affecté au site de [Localité 4] (01) dans le cadre d'un contrat de travail à durée
civ3
61372256cd580146773fc201
7 décembre 1994
Z..., pris en sa qualité de cosyndic de la liquidation des biens de la société Nessi Bigeault Schmitt, 4 ) de la société civile professionnelle (SCP) Atelier 9, 5 ) de M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110286
9 septembre 2020
F..., son père est monté tout en haut de la soufflerie, s'est retrouvé sur les bords et a alors chuté brutalement et a atterri sur l'épaule gauche ; que selon le compte-rendu établi par M.
Chambre 1-4
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18 janvier 2024
ATELIER [T] [P] de sommes indues.
69d97ca3cdc6046d47d21535
IMMEUBLE ATELIER ARLES 75 ROUTE DE CRAU 13200 ARLES représentée par Me Romain CHAREUN, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE : Madame [G] [O] 2 Rue de l’Espero 13200 ARLES représentée
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