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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372569cd5801467741d829

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il infirme que, des travaux, confiés à la SA Entrepose, étant en cours sur le toit d'un atelier

Source officielle
CC

comm

6137233bcd5801467740725c

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

des désordres consécutifs au mauvais choix du matériau composant les panneaux devant servir à la réalisation des capots ; que la société Vivanex devra garantir à concurrence de moitié, la société Demler

Source officielle
CC

cr

61372608cd580146774226ca

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

construit par la société américaine Lift Système, livré deux ans plus tôt, roulant sur une voie composée de poutrelles, posées sur le sol à l'aide de cales ; que ce portique se composait de quatre vérins montés

Source officielle
CC

civ2

61372477cd58014677415c02

Cassation

9 février 2006

9 février 2006

d'Amiens de la société Valeo avait pour "activité spécifique le rivetage, le poinçonnage et le montage des garnitures de friction" et qu'il y avait "des poussières de fibre d'amiante dans tous les ateliers

Source officielle
CC

civ2

61372480cd5801467741601c

Cassation

9 février 2006

9 février 2006

d'Amiens de la société Valeo avait pour "activité spécifique le rivetage, le poinçonnage et le montage des garnitures de friction" et qu'il y avait "des poussières de fibre d'amiante dans tous les ateliers

Source officielle
CC

civ2

6137241ccd580146774126f8

Cassation

9 décembre 2004

9 décembre 2004

X..., en visite chez un voisin, est monté sur un échafaudage se trouvant sur une remorque attelée à une tondeuse à gazon autotractée appartenant à M. Y... ; qu'à l'invitation de ce dernier, M.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97c9ccdc6046d47d214b7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Sorti des ateliers le 15 juillet 2024, le véhicule perdait sa roue avant-gauche en roulant le 19 juillet suivant.

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

6a0b9196cdc6046d4720b816

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Les maitres d’ouvrage affirment que la Sarl Atelier d’Architecture [R] [V] a usé de manœuvres dilatoires et déloyales dans sa défense.

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409a90

Cassation

29 juin 2000

29 juin 2000

société avec d'autres ont été échangés avec la CIRICA, en particulier en septembre 1991 ; que, dès le 12 décembre 1991, la société Reprotechnique a confirmé qu'elle avait absorbé le personnel des ateliers

Source officielle
CC

soc

613722c1cd58014677401167

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

de formation, la cour d'appel a violé l'article L. 122-32-5 du Code du travail; alors, enfin, qu'aux termes des deux courriers ou comptes rendus des 5 et 12 juillet 1993 émanant du responsable de l'atelier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a2108f9cdc6046d4708d80c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Or, malgré une activité moins importante en boutique sur ces horaires, ce n'était pas la cas de l'activité en atelier.

Source officielle
CC

civ2

60794d149ba5988459c47fc1

Cassation

22 mai 2003

22 mai 2003

Y..., qui était monté à l'arrière du tracteur, actionné la manette du différentiel, provoquant ainsi une secousse qui a entraîné la chute de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600858_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

, ne peut pas être qualifié de bâtiment et, par ailleurs, le mur existait avant la construction de cet atelier.

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea10

Cassation

9 novembre 1992

9 novembre 1992

Qu'un fils de pâtissier demande l'atelier de cuisine et il était envoyé immédiatement en menuiserie ; qu'un autre souhaite monter le poney de l'E... et Mme A... l'envoyait à la piscine.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00576

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

Z... a également déclaré que, selon lui, l'atelier était en fait un endroit de stockage non adapté aux manoeuvres de déplacement de pièces ; que M. C... a déclaré qu'il n'avait pas vu M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdc88594a2b1faba4739c68

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

[Q] [Z] a été embauché par la société APR à compter du 13 mars 2006 en qualité de monteur soudeur, statut ouvrier, et affecté au site de [Localité 4] (01) dans le cadre d'un contrat de travail à durée

Source officielle
CC

civ3

61372256cd580146773fc201

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Z..., pris en sa qualité de cosyndic de la liquidation des biens de la société Nessi Bigeault Schmitt, 4 ) de la société civile professionnelle (SCP) Atelier 9, 5 ) de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110286

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

F..., son père est monté tout en haut de la soufflerie, s'est retrouvé sur les bords et a alors chuté brutalement et a atterri sur l'épaule gauche ; que selon le compte-rendu établi par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65aa1f12a34ad100085816e1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ATELIER [T] [P] de sommes indues.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97ca3cdc6046d47d21535

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

IMMEUBLE ATELIER ARLES 75 ROUTE DE CRAU 13200 ARLES représentée par Me Romain CHAREUN, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE : Madame [G] [O] 2 Rue de l’Espero 13200 ARLES représentée

Source officielle

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