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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10286
23 mars 2016
23 mars 2016
connaît une situation voisine de celle de ses collègues en terme de nombre de professionnels à visiter; les évaluations des objectifs en 2009 permettent de constater que le nombre de visites effectuées
Source officielleChambre Commerciale
6163b800b88d7e4ae5cfe39f
21 octobre 2010
21 octobre 2010
Il s'en déduit que le nombre des « visites en provenance de Kelkoo » se détermine en fonction du nombre de « clics » effectués sur le lien hypertexte de la société CONCURRENCE.
Source officielle1ère Chambre
631835120876004f131a613a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
complètement enterré au niveau du trottoir, aucune fissure n'était visible'; ces éléments confirment que l'état du mur était indécelable pour les acquéreurs, quelle que soit leur compétence technique et le nombre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00357
8 avril 2014
8 avril 2014
cependant le fichier "clients" remis ou laissé à Émilie Y... était différent de celui conservé et faisait l'objet d'un tri pour la conservation de la partie de clients les plus consommateurs en termes de nombre
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0ddec25a97f0381f500c
3 septembre 2014
3 septembre 2014
ils ne sont que la transposition, 2.3 Juger que la pratique couplée de l'article 9 du « Contrat de confiance » et du système particulier de rémunération des réparateurs Darty qui est fonction du nombre
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00451_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
de visites et qu'il était donc proposer de valoriser les commerciaux faisant majoritairement du B to B en utilisant le critère du nombre de visites, critère objectivement mesurable ; les critères validés
Source officielleChambre sociale
6791dff51c87724b5e69d909
16 janvier 2025
16 janvier 2025
De même, il lui est reproché 'un nombre de visites trop important chez certains de ses clients' ou 'une insuffisance corrélative de visites chez d'autres acteurs de son secteur' sans qu'aucune illustration
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01868
19 septembre 2012
19 septembre 2012
sur objectif de chiffre d'affaires annuel concernant les magasins Leclerc (500 francs par mois),- prime sur objectif de chiffre d'affaires annuel de prospection (1 000 francs par mois),- prime sur nombre
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1128JUD004531399
28 novembre 2002
28 novembre 2002
A une date qui n'a pas été précisée, le requérant demanda au juge des enfants de Turin une extension du nombre des visites avec sa fille.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-239166
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Le cinquième requérant (requête n o 47042/22) se plaint aussi des restrictions des visites de sa famille et de l’impossibilité de tout contact physique ou intime avec ses proches lors de ces visites
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68640-69108
28 septembre 2000
28 septembre 2000
Décision de la Cour Article 8 (restrictions aux visites familiales) La Cour observe que le régime spécial de détention, par rapport au régime ordinaire, des restrictions ultérieures
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
69733a5ccdc6046d47663927
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En outre, il est constant que bien qu'ouvert toute l'année, le jardin d'acclimatation connaît une activité accrue chaque année entre Pâques et la [Localité 9] du fait d'un plus grand nombre de visiteurs
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
69733a60cdc6046d47663989
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En outre, il est constant que bien qu'ouvert toute l'année, le jardin d'acclimatation connaît une activité accrue chaque année entre Pâques et la Toussaint du fait d'un plus grand nombre de visiteurs en
Source officielleJuge de l'exécution
6a0b61dfcdc6046d471d3748
18 mai 2026
18 mai 2026
DIT que l'immeuble saisi pourra être visité du lundi 31 août 2026 au mercredi 02 septembre 2026 (au choix du poursuivant) précédant l’audience d’adjudication pour un temps de visite d’1 heure pouvant être
Source officielleJuge Unique
DTA_2400348_20240207
7 février 2024
7 février 2024
B de l'éloignement et que l'arrêté attaqué est entaché d'une erreur dans l'exactitude matérielle des faits et d'un défaut d'examen concernant le nombre de visites que M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2107404_20230207
7 février 2023
7 février 2023
chiffre d'affaires dégagé par la version française de la plateforme en 2017 pour les services liés à la comparaison de vols et d'hôtels et le chiffre d'affaires mondial pour l'année 2017, ainsi que le nombre
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8e9
18 juin 2012
18 juin 2012
Il en résulte que ces versements mensuels constituent une avance sur l'indemnité de clientèle en cas de rupture du contrat de travail, et que son montant n'est nullement déterminé en fonction du nombre
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-196089
29 août 2019
29 août 2019
surface de l’espace de promenade ; (j) Les activités à l’extérieur de la cellule et les contacts avec les autres détenus ; (k) Les contacts avec l’extérieur (nombre
Source officielle19e chambre
6285e19d6a1876057df5d601
18 mai 2022
18 mai 2022
En complément, notre client s'est adressé à votre chef de service en indiquant 'je reste sur mes commentaires précédents' et a demandé à ce que nous justifiions 'le nombre de visites sur le terrain, les
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
6704530b729d765ab5f44824
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Elle affirme que son préjudice s’élève à la somme demandée, conformément au nombre de visites, proche de douze, effectuées dans la maison.
Source officiellePage 12 sur 1226