Groupe 5 3,40 27.3 AB Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes. 27.4 KB Métallurgie du plomb, zinc, étain, cuivre ou métaux précieux. 27.5 GC Fonderie de

LEGIARTI000023420422

—

métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes. 27.3AB 3,50 Profilage à froid par formage ou pliage. 27.3EA 3,50 Tréfilage à froid. 27.3GA 3,50 Métallurgie de l'aluminium. 27.4CE 4,30 Métallurgie du plomb

LEGIARTI000026909531

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métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes. 27.3AB 4,10 Profilage à froid par formage ou pliage. 27.3EA 4,10 Tréfilage à froid. 27.3GA 4,10 Métallurgie de l'aluminium. 27.4CE 4,50 Métallurgie du plomb

Article 228-5.15

—

Les détecteurs qui fonctionnent en établissant un contact doivent être du type à contact plombé et le circuit doit être muni en permanence d'un dispositif de contrôle capable de signaler toute défaillance. 6.

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

30 Oxyde de zinc. 33 Arsenic et ses composés. 35 Brome et ses composés minéraux. 48 Cadmium et ses composés. 53 Iode et ses composés minéraux. 80 Mercure et ses composés. 81 Thallium et ses composés. 82 Plomb

Article 27

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Rejets d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés autres que ceux visés au 12° : si le flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés, dépasse 5 g/h, la valeur limite de concentration est de 1 mg/m 3 c) Rejets de plomb

Article (suite 9)

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ACIDE LIGNOSULFONIQUE, SEL SODIQUE DE L', EN SOLUTION 17 Limonène DIPENTÈNE 17 Liqueur des Hollandais DICHLORURE D'ÉTHYLÈNE 17 Liquide éthylé MÉLANGES ANTIDÉTONANTS POUR CARBURANTS (CONTENANT DES DÉRIVÉS ALKYLÉS DU PLOMB

Article Annexe 2

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: : Travaux de : : : : plomberie (2) ... : 2e : Demi-taux. : : Travaux de : : : : peinture (2) ...

Article Annexe 2

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Travaux de plomberie 2e 1/2 taux. Travaux de peinture 2e 1/2 taux. (1) Cette indemnité ne peut être attribuée aux agents de désinfection.

Article Annexe Ic

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Vitrailliste Le vitrailliste monte à l'aide de plomb des découpes de verres, colorés ou non. Il réalise des pièces uniques ou restaure des vitraux anciens.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 38

Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

En ce qui concerne l'installation de plomberie et l'équipement sanitaire, l'installation électrique, la protection contre les bruits, le confort thermique d'été, l'enveloppe extérieure, la performance énergétique et l'accessibilité, l'appréciation de

Article L2224-12-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 03

Code général des collectivités territoriales

de la part de la consommation excédant le double de la consommation moyenne s'il présente au service d'eau potable, dans le délai d'un mois à compter de l'information prévue au premier alinéa du présent III bis, une attestation d'une entreprise de plomberie

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

PRODUITS MÉTALLURGIQUES PRIMAIRES, Y COMPRIS ALLIAGES Produits en fonte et fer non alliés 24.10.11 24.10.12 24.10.13 Acier brut 24.10.21 24.10.22 24.10.23 Plomb, zinc et étain bruts 24.43.11 24.43.12 24.43.13 Cuivre affiné, alliages

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

comprimés ou liquéfiés) d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 76-15 et 76-16 Tous produits de ces positions. 78-04 Tables, feuilles et bandes en plomb

Article Annexe I

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. - Teneurs limites en éléments-traces métalliques dans les déchets ou effluents ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES VALEUR LIMITE FLUX CUMULÉ MAXIMUM Cadmium 10 0.015 Chrome 1 000 1,5 Cuivre 1 000 1,5 Mercure 10 0,015 Nickel 200 0,3 Plomb 800

Article Annexe

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Groupe 2 3, 80 45. 3 AC Travaux d'installation électrique. 45. 3 AD Pose d'antennes extérieures associée au commerce d'appareils de radio, de télévision. 45. 3 EA Plomberie, installations sanitaires seules ou associées avec le chauffage

Article Annexe

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) 45. 2JA 9,60 115 418 Couverture et plomberie, sanitaires.

Article 1

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intérieure de consommation sur les produits pétroliers mentionnées au cinquième alinéa du III de l'article 52 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 sont fixées à 1,636 € par hectolitre s'agissant des supercarburants sans plomb

Article Annexe 1

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. - Eléments de politiques européennes - machines à bois (scie circulaire, dégauchisseuse, toupie) ; Risques physiques liés aux : - bruits ; Risques chimiques liés : - au plomb ; Risques biologiques liés aux agents : - bactériologiques ; Risques relatifs

Article 219-25

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BATTERIES D ACCUMULATEURS DE RESERVE La source d'énergie électrique de réserve doit être constituée par une batterie d'accumulateurs au plomb pouvant se charger sur le réseau électrique du navire et située dans un local ou caisson suffisamment ventilé

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