[F] [N] est l'auteur de plusieurs sculptures parmi lesquelles celle intitulée « esprit de la pierre ».

." ; que l'article, consacré à la rénovation d'une place de Lyon par un artiste sculpteur et un architecte, comportait encore les passages suivants : "Alors que la communauté urbaine est empêtrée dans

B exerce l'activité professionnelle d'artiste sculpteur et a bénéficié de réductions d'impôt relatifs à l'impôt sur les revenus au titre des années 2017 à 2019, à raison de dons en nature, sur le fondement

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que selon les juges du fond, Annette X..., veuve du sculpteur Alberto X..., a laissé un testament comportant la disposition suivante : " Je

[E] et Mme [R], d'investigations auprès de la secrétaire du sculpteur, des fondeurs des sculptures... ; que, dans ce sens, M.

caisse des écoles comportait une fonction de conseil et de participation relative à l'aménagement de la commune et à sa vie culturelle ainsi qu'une fonction artistique consistant en la création de sculptures

l'exposé des faits à la décision déférée qui les a exactement rapportés étant seulement rappelé que Mme Z... qui a été en contact avec la SA AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE pour la réalisation d'une sculpture

Mme A a été recrutée par la commune de Toulouse (Haute-Garonne) en qualité de restauratrice de sculpture, par un contrat de travail à durée déterminée signé le 22 janvier 2004, reconduit le 5 février 2007

(sculptures, peintures, dessins, estampes, plaques de cuivre, livres, objets décoratifs) " dont Mme G...était propriétaire à l'exclusion des legs délivrés à titre particulier ; que le moyen tiré de ce

. / . aux dispositions d'architecture et de décors intérieurs tels que maçonneries, charpentes, escaliers, cheminées, sculptures, lambris, vantaux, plafonds, parquets, menuiseries, ferronneries, fresques

l'occasion de la vente par adjudication de trois statues en bronze de Rodin, la Société de la propriété artistique et des dessins et modèles (SPADEM), agissant pour le compte du Musée Rodin, ayant droit du sculpteur

Elle soutient que : - elle dessine, sculpte et peint pour créer des œuvres originales ; - ses œuvres constituent des créations artistiques dès lors qu’elle ne travaille pas à partir d’un modèle ni en

[U] [Y] avant qu'il ne décide de les vendre, - dire et juger que la poulette du sculpteur César reproduite aux pièces n°58-2 sous le n°58 et 45 sous les lettres ZZE de M.

fonction par jugement du Tribunal judiciaire de LILLE en date du 02 mai 2025 Représentée par Madame [H] [R] DANS L’AFFAIRE Monsieur [A] [W], n° siren : 528 671 274, activité : artiste peintre et sculpteur

. - Profits tirés de l'exploitation des moules légués par un sculpteur [RJ1].

duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : Monsieur, [P], [E], exerçant une activité de Serigraphie impression de document numérique sur rous supports Ftion de tableau/de sculpture

In December 2018 the applicant set up an anti-war exhibition called “Parade of penises” as his end-of-semester work (a 100 meters long line of sculptures of soldiers and weaponry visualised as penises)

du détenu des biens lui appartenant, en l'espèce un haut, deux capuches, un K-way, une veste à capuche, deux flacons de parfum, une règle en métal, une pièce de casino, un morceau de câble, quatre sculptures