Codes de loi français

Article Annexe II

Définition d'un obstacle à l'exposition Un obstacle à l'exposition est un masque à la propagation du bruit (bâtiment, écran, butte de terre...) ayant une altitude supérieure ou égale à celle de l'étage exposé considéré.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements 2.9. Rétention des aires et locaux de travail 2.10. Cuvettes de rétention 3. Exploitation, entretien 3.2. Contrôle de l'accès 3.3. Connaissance des produits, étiquetage 3.4. Propreté 3.5.

Article 2

LIVRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES A SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON, A WALLIS ET FUTUNA, AUX TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANCAISES, A LA POLYNESIE FRANCAISE ET A LA NOUVELLE CALEDONIEA abrogé les dispositions suivantes : -Code de l'organisation judiciaire

Article 1

III Chef d'équipe de défense nucléaire, biologique et chimique. 343r 5 ans Ministère de la défense, armée de terre, Centre de défense nucléaire, biologique et chimique.

Article 9

Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire peuvent être placés sur l'accotement, en terre-plein central, sur la chaussée ou sur des véhicules de chantier.

LEGIARTI000024929071

résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs 2308 Amidon de froment 1108.11 Amidon de maïs 1108.12 Fécule de pommes de terre

LEGIARTI000042129981

images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0177 du 21/07/2020 (legifrance.gouv.fr) BIOLOGIE/SCIENCES ET VIE DE LA TERRE

Article Annexe 1

d'ammonium n° ONU 2067 Conteneur de vrac de 27 T ou en GRV souples de 500 kg Rupture totale Rayonnements ionisants A étudier au cas par cas (1) La taille de brèche de 80 mm tient compte de la plus grande vulnérabilité d'une citerne mobile en dépôt à terre

Article R134-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 88

Saint-Pierre-et-Miquelon ; n) Un représentant de Saint-Barthélemy ; o) Un représentant de Saint-Martin ; p) Un représentant des îles Wallis et Futuna ; q) Un représentant de la Polynésie française ; r) Un représentant de la Nouvelle-Calédonie ; s) Un représentant des Terres

Article 1594 F quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 46

objet agricole, pour la fraction du prix ou de la valeur n'excédant pas 99 000 €, quel que soit le nombre des acquisitions, sous réserve qu'elles interviennent au cours des quatre années suivant l'octroi des aides, que l'acte précise la valeur des terres

Article Annexe I

Foudre L'installation est mise à la terre pour prévenir les conséquences du risque foudre.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, tuyauteries) sont mis à la terre conformément aux réglementations applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, tuyauteries) sont mis à la terre conformément à la norme NF C 15-100, version décembre 2002, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre conformément aux normes applicables à la date d'installation, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves et tuyauteries) sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits.

Article Annexe I

F3 • Hors tension : T3.1 Réaliser les mesures préalables à la mise en service : valeur de la prise de terre, continuité, isolement.

Article Annexe (suite)

Dans l'armée de terre, elles seront confortées par la création du groupement d'appui aux opérations spéciales (GAOS).

Article Annexe VII

71442 C Morvan 71443 C Mâconnais 71444 B Bresse louhannaise 71446 C YONNE 89 Plateaux de Bourgogne 89186 B Champagne crayeuse 89317 B Pays d'Othe 89319 B Basse Yonne 89320 B Vallées 89322 B Gâtinais pauvre 89338 B Puisaye 89340 B Terre

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Tous les appareils comportant des masses électriques ainsi que les charpentes métalliques sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables. 2.9.