des mémoires enregistrés le 19 novembre 2021, le 15 avril 2022, le 25 mai 2022 et le 4 novembre 2022 (ce dernier non communiqué), le syndicat des copropriétaires de la copropriété 264 avenue Maréchal Leclerc

Villeurbanne a approuvé la suppression des marchés alimentaire et manufacturé de la ville et a autorisé le maire à définir par arrêté les modalités et toute mesure utile à la suppression des marchés Leclerc

de l'ASSOCIATION LECLERE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 Représenté par Me My Hanh Sylvie TRAN THANG de l'ASSOCIATION LECLERE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R075

, enregistrée le 9 juillet 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CENTRALE POUR L'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE, dont le siège est au 25-27 avenue de la Division Leclerc

L'ARTICLE 30 DU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE, ATTENDU QUE LA SOCIETE DESNONIN, DISTRIBUTEUR AU DETAIL DE CARBURANTS, A ASSIGNE EN REFERE LA SOCIETE DISVINA EXPLOITANT UN "CENTRE LECLERC

civile pour trouble manifestement illicite, une ordonnance de référé du 3 janvier 1984, non frappée d'appel, a, sous astreinte de 500 francs par jour, ordonné à Mme X... gérante d'une station service " Leclerc

PR Copie Dossier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Céline LECLERC, Vice-Présidente Assesseurs : Christine DABANSENS, Vice-Présidente Blandine JAFFREZ, Vice-Présidente en présence de Monsieur JAVET

contradiction ; Attendu que la société Mathurins-Tronchet, locataire-gérant d'un fonds de commerce de restauration, a été autorisée par le propriétaire des murs, la SCI du 1bis avenue du Général Leclerc

en date du 06 Mars 2025, enregistrée sous le n° 11-24-003555 Monsieur [G] [G] [N] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine ROUXIT, avocat au barreau de LYON APPELANT SCI LECLERC

sépulture, que le coût en avait été financé par le père du défunt, que les autres membres de la famille n'avaient alors formé aucune opposition et qu'enfin le monument funéraire porte l'inscription Hily-Leclerc

de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Christine LECLERC

Leclerc, dont le siège est à Igoville (Eure), route de Lyons, BP 8, représentée par son président-directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu

Leclerc, usager prioritaire, circulant régulièrement dans son couloir de marche où les enquêteurs ont situé le point de choc ; Que par ces énonciations, d'où il résulte que la faute de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SODIJOUR, Centre Leclerc, dont le siège est au lieudit "Beauregard" à l'Immaculée en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse mutuelle de dépôts de Longwy-Bas, dont le siège est place Leclerc

Leclerc, commissaire à l'exécution du plan de la société Sotraber, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février 2000, où étaient présents : M.

Alain Y..., demeurant 15, rue maréchal Leclerc, 33380 Mios, en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre - surendettement des particuliers), au profit

l'association ATIS, dont le siège est 13, avenue de la Trillade, 84000 Avignon, 2°/ du procureur de la République près du tribunal de grande instance d'Avignon, domicilié en son Parquet, 3, rue du général Leclerc