Les contrôles peuvent avoir lieu soit en embarqué, soit à terre lors du débarquement. Halles à marée / criées Points de contrôle spécifiques pouvant varier selon l'action de l'opérateur sur le produit ; Criées.

Article Annexe II

—

la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 400 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Pommes de terre

LEGIARTI000022779630

—

La conduite des prés d'engraissement doit permettre le maintien d'une herbe basse en période de pâture, l'élimination des refus ainsi que le repos hivernal de la parcelle.

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

Cet indicateur ne comptabilise pas, en tant que consommations d'énergie primaire, les énergies renouvelables captées sur la parcelle du bâtiment, pour l'usage du bâtiment. La consommation en énergie primaire maximale est notée Cep_max. III.

LEGIARTI000051793652

—

. - présence des éléments justifiant que les installations électriques sont réalisées conformément aux règles en vigueur (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 2.6 Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques

Article Annexe I

—

- Appliquer la règle de mise à la terre et de protection différentielle.

Article Annexe I (suite)

—

. - Mesurer les valeurs des prises de terre de la résistance d'isolement. S7.5 Canalisations Différents types : • canalisations préfabriquées • jeux de barres BT • câbles Décoder les plans de réalisation ou de modification.

Article Annexe I

—

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre conformément aux règles en vigueur, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits ou déchets qu'ils contiennent

Article 18

—

Titre VII : DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANÇAISES, Art. 99, Sct. QUATRIÈME PARTIE : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 100, Art. 101, Sct.

Article Annexe III

—

Division sous-marins : Propulsion nucléaire 1969 - Machines 1945 - Electricité 1945 - Coque manutention peinture 1945 - Installations nucléaires à terre 1969 - 5.

Article ANNEXE

—

17 La Vallée Ensemble mégalithique de La Pierre-Levée. 17 La Rochelle Tour de la Lanterne. 17 La Rochelle Tour Saint-Nicolas. 17 La Rochelle Tour de la Chaîne. 17 La Rochelle Porte Dauphine. 79 Saint-Maixent-l'Ecole Parcelle

Article Annexe I

—

Mise à la terre des équipements 2.9. Rétention des aires et locaux de travail 2.10. Cuvettes de rétention 2.11. Isolement du réseau de collecte 2.12. Aménagement des locaux 2.13. Prévention du risque d'explosion 3. Exploitation - Entretien 3.2.

LEGIARTI000030745415

—

Enquête sur les matériaux de carrières Annuelle Recherche Sies Enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les entreprises et le volet chercheurs/ingénieurs associé Annuelle Productions végétales Ssp Enquête " terres

LEGIARTI000045658095

—

52-1322 du 15 décembre 1952 modifiée instituant un code du travail dans les territoires et territoires associés relevant du ministère de la France d'outre-mer Autorisation de licenciement d'un délégué du personnel à Wallis-et-Futuna et dans les Terres

LEGIARTI000027909574

—

E 13.5 Précision d'arrêt de la cabine pour les établissements recevant du public II-1° ou III-1° P/R/F R/F 14 Electricité de l'ensemble de l'installation 14.1 Interconnexion des masses métalliques, circuits de terre

LEGIARTI000032507568

—

sur les réseaux de chaleur et de froid Annuelle Recherche Enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les entreprises et le volet chercheurs/ingénieurs associé Annuelle SIES Productions végétales Enquête " terres

Article 75

—

-Les A et B du présent I sont, pour chaque imposition, applicables à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et dans les Terres australes et antarctiques françaises

Article Annexe 1

—

TE3 4 Expert en stratégies financières pour la gestion durable des terres en Afrique de l'Ouest et du Centre. 14 710 Liban.

Article 1

—

III Formateur "Lutte contre l'illettrisme/remédiation linguistique". 333t 5 ans Tétraccord III Formateur en arts plastiques. 335t 5 ans ATELIERS TERRE ET FEU.

Article L2681-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 73

Code de la commande publique

Sous la réserve des adaptations prévues par le présent titre, les dispositions suivantes sont applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises aux marchés publics conclus par l'Etat ou ses établissements publics, sous réserve des compétences

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