. - La livraison et l'installation, dans les logements, d'équipements de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil d'une puissance inférieure ou égale à 9 kilowatts-crête dont la conception et les caractéristiques répondent aux

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

Toute modification intervenant dans la conception ou les caractéristiques des équipements radioélectriques, dans les normes harmonisées ou dans d'autres spécifications techniques par rapport auxquelles la conformité des équipements radioélectriques a

Article 220 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

. – les dépenses liées à la conception graphique d'un enregistrement phonographique ; d. – les dépenses de post-production : montage, mixage, codage, matriçage et frais de création des visuels ; e. – les dépenses liées au coût de numérisation et d'encodage

Article 221-II-2/10

—

A cette fin, les prescriptions fonctionnelles ci-après doivent être respectées : . 1 il faut installer des dispositifs fixes d'extinction de l'incendie qui tiennent dûment compte du potentiel de développement de l'incendie des locaux protégés ; et . 2

Article Annexe IV

—

Par type de dispositif de post-équipement , un regroupement de dispositifs de post-équipement qui, par leur conception, leur fabrication et leur installation présentent des caractéristiques similaires au regard du présent arrêté en matière de post-traitement

Article 221-II-2/20

—

régissant les dispositions du présent article est qu'il peut être impossible dans la pratique de diviser en tranches verticales principales les locaux à véhicules des navires à passagers, comme l'exige l'article 221-11-2/9.2 et qu'en conséquence, il faut

Article Annexe 2

—

Il permet d'étudier la conception d'une base de données (comment elle est construite) indépendamment de son implantation technique.

Article 221-II-2/13

—

Les échappées doivent faire l'objet d'une analyse du point de vue de l'évacuation dès les premiers stades de la conception.

Article 223 a-II-2/12

—

Il faut isoler ces traversées de manière à ce que leur degré d'isolation soit le même que celui du cloisonnement. 2.

Article ANNEXE II

—

Cette valeur de rendement de référence s'applique pendant une année (si une installation de cogénération a été construite en 1990, en 2007, il faut utiliser la valeur de référence de 1997, en 2008, celle de 1998, etc.).

Article L412-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 45 > 49

Code de la sécurité sociale

8° les personnes mentionnées à l'article 2 du décret-loi du 17 juin 1938 relatif à la réorganisation et à l'unification du régime d'assurance des marins pour l'indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles imputables à une faute

Article ÉTAT B

—

vie associative 40 925 034 41 106 700 Travail et emploi 2 681 355 609 257 264 849 4 508 4 508 Accès et retour à l'emploi 181 662 126 212 333 546 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 2 499 693 483 44 931 303 Conception

LEGIARTI000024577055

—

856 000 4 856 000 Sport 1 356 000 1 356 000 Jeunesse et vie associative 3 500 000 3 500 000 Travail et emploi 1 545 000 1 545 000 Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail 1 000 000 1 000 000 Conception

Article 10

—

-Technique comptable approfondie : Cadre conceptuel : conceptions et rôles ; Evaluation des actifs et des passifs : Principes d'évaluation des actifs et des passifs : à l'entrée, à la clôture de l'exercice et à la sortie ; -opérations de location-financement

LEGIARTI000036979330

—

Déchets L'exploitant prend toutes les dispositions nécessaires dans la conception, l'aménagement, et l'exploitation de ses installations pour : - en priorité, prévenir et réduire la production et la nocivité des déchets, - assurer une bonne gestion des

Article Annexe

—

MATIÈRE 021 CONNAISSANCE GÉNÉRALE DES AÉRONEFS : 021 01 00 00 Conception d'un système, efforts, contraintes, maintenance. 021 02 00 00 Cellule. 021 03 00 00 Systèmes hydrauliques. 021 04 00 00 Atterrisseurs, roues, pneumatiques, freins. 021

Article Annexe 4 (suite)

—

CD44 Le délit de mise en danger d'autrui peut-il, parfois, être appliqué à l'employeur pour une faute commise par un conducteur de l'entreprise ?

Article Annexe 4

—

CD44 Le délit de mise en danger d'autrui peut-il, parfois, être appliqué à l'employeur pour une faute commise par un conducteur de l'entreprise ?

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

Lorsque les dispositifs sont utilisés dans des locaux susceptibles d'être ventilés mécaniquement, il faut choisir l'emplacement des accumulateurs de fumée en tenant compte des effets de la ventilation.

Article Annexe VII

—

Comparer des propositions, discuter de ce qu'il faut faire, où il faut aller, ce qu'il faut choisir, etc.

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