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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2402521_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique du 27 février 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2405273_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 26 juin 2025 : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, - et les observations de Me Diaspara substituant Me Oloumi, représentant M. A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2406936_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 juin 2025 : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, - et les observations de Me Hmad, représentant M. B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2407005_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 6 novembre 2025 : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, - et les observations de Me Rossler, représentant M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300622_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Lee rapport de Mme Chevalier-Aubert, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2301439_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

laquelle le recteur de l'académie de Dijon a procédé au recrutement de Mme B D, en qualité d'agent contractuel, pour assurer un enseignement de philosophie au sein du lycée général et technologique Chevalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303983_20230812

Administratif

12 août 2023

12 août 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304501_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d39acccdc6046d474a84ac

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge-commissaire. Désigne la SELAFA MJA en la personne de Me [S] [I], [Adresse 4], mandataire judiciaire.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69d734bfcdc6046d479a2d78

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007682688

Admin. suprême

10 janvier 1986

10 janvier 1986

Chedal des désordres constatés dans la toiture de la piscine de Méribel-les-Allues ; 2- rejette la demande de la commune de Méribel-les-Allues devant le tribunal administratif de Grenoble en tant qu'elle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2504070_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Article 3 : L’Etat versera à Me Chebbale une somme de 800 (huit cents) euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007694499

Admin. suprême

22 juin 1984

22 juin 1984

Michel X..., les décisions ministérielles lui refusant d'importer du Portugal le cheval lusitanien Alter-real " Solfejo " ; Vu la loi n° 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, complétée par la loi

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007617297

Admin. suprême

5 octobre 1977

5 octobre 1977

CES RESULTATS POUR LA DETERMINATION DES BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A COMPRENDRE DANS LES BASES DE L'IMPOT SUR LE REVENU"; CONSIDERANT QUE LE SIEUR ... , QUI ELEVE DES CHIENS NES DANS SON CHENIL

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007631015

Admin. suprême

12 novembre 1990

12 novembre 1990

comme leur dressage et prend la décision de les engager dans les courses de son choix ; qu'en rémunération de cet ensemble de prestations de services, il perçoit les prix gagnés par les chevaux dont le

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052134716

—

16 avril 2025

16 avril 2025

Accord CHEVALIER BERTRAND relatif à l'aménagement du temps de travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045383223

—

28 janvier 2022

28 janvier 2022

ACCORD PORTANT SUR LES PRIMES ET FORFAITS DE LA SOCIETE DELPEYRAT CHEVALLIER

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69fc2fc5cdc6046d47e42360

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Date naissance 4] 1952 à [Localité 1] et Madame [A] [C] épouse [M] née le [Date naissance 5] 1940 à [Localité 1] domiciliés tous deux : [Adresse 6] [Localité 6] représentés par Me Thierry CHEVALIER

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2c409cdc6046d473c29c3

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d356f6cdc6046d47462cd8

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle