Totaux Tableau des variations du poste Primes et Décotes Montant à l'ouverture Augmentations Diminutions Montant à la clôture de l'exercice Primes Décotes Total Tableau des échéances Postes Montants Degré

LEGIARTI000024744065

—

Article Annexe I

—

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement sur une journée de l'installation et constitué, soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Article Annexe I

—

Article Annexe I

—

caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture constituée de matériaux limitant la propagation d'un incendie ; - portes intérieures coupe-feu de degré une demi-heure

Article Annexe I

—

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement sur une journée de l'installation et constitué soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Article Annexe

—

ACTIVITÉS COMPÉTENCES ATTENDUES Demi-fond Réaliser la meilleure performance possible dans un enchaînement de 2 ou 3 courses d'une durée différente (de 3 à 9 minutes), en maîtrisant différentes allures adaptées à la durée et à sa VMA, en utilisant

Article Annexe

—

Article 9 En cas d'augmentation de capital, les actions souscrites en numéraire sont obligatoirement libérées, lors de la souscription, d'un quart au moins de leur valeur nominale et, le cas échéant, de la totalité de la prime d'émission.

Article Annexe

—

Peuvent en revanche être perçus sur le titulaire del'Eco-PTZ, lorsque ce dernier est une personne physique ou associé-personne physique-d'une société civile non soumise à l'impôt sur les sociétés, les primes d'assurance décès-invalidité, perte d'emploi

Article 44 octies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 77

Code général des impôts

les activités sont créées par un contribuable ayant bénéficié au titre d'une ou plusieurs des cinq années précédant celle du transfert des dispositions des articles 44 sexies, 44 quindecies, 44 quindecies A, 44 sexdecies ou 44 septdecies, ou de la prime

Article Annexe à l'article R422-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

Conformément à l'article L. 423-5 du code de la construction et de l'habitation, et sous réserve des exceptions prévues par cet article, les réserves, les bénéfices ou les primes d'émission ne peuvent être incorporées au capital.

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 99

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

-Alinéa à insérer uniquement si la cession est consentie en vue de la construction de logements dont le financement doit être effectué avec l'aide des prêts prévus par la législation relative aux HLM ou par celle relative aux primes et prêts spéciaux

Article Annexe

—

Saint-Jean-d'Ardières. 69215 Saint-Julien. 69216 Saint-Julien-sur-Bibost. 69218 Saint-Lager. 69221 Saint-Laurent-de-Vaux. 69231 Saint-Pierre-la-Palud. 69233 Saint-Romain-au-Mont-d'Or. 69242 Taponas. 69244 Tassin-la-Demi-Lune

Article Annexe I

—

Ces mesures sont effectuées dans des conditions représentatives du fonctionnement de l'installation sur une durée d'une demi-heure au moins. 6.

Article Annexe 16

—

cancer du sein rapporté au nombre de femmes MT de 50 à 74 ans 70% ≥ 80 % 20 patients Vasodilatateurs Nombre de patients MT âgés de plus de 65 traités, rapporté au nombre des patients MT âgés de plus de 65 ans 7% ≤ 5 % 20 patients Benzodiazépines à demi-vie

Article Annexe 1

—

L'exercice de maniabilité est tiré au sort par un des premiers candidats de chaque demi-journée sur présentation par l'expert d'un jeu de fiches en fonction de la catégorie de permis sollicité et du véhicule utilisé.

Article (60 à 69)

—

D 1E.1 CALUIRE-ET-CUIRE 69 D 16 D 87E CHASSELAY D 306 LISSIEU 69 D 596 D 70 CHATILLON N 7 FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE 69 D 307 Rond-Point de Lattre-de-Tassigny TASSIN-LA-DEMI-LUNE

LEGIARTI000024744653

—

Ce transfert concerne : - les "ménages" s'agissant des primes à l'emploi que l'ANPE reverse aux chômeurs concernés par le dispositif ; - les "entreprises" pour la part des aides à l'embauche versée à l'employeur.

LEGIARTI000024751070

—

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Demi-myriamètre au-dessus de Peyrehorade. Cher Sur tout son cours dans le département. Néant. Loire idem. Voir au département de la Loire-Inférieure. Canal de Berry (1) idem. Néant. Loire Sur tout con cours.

Page 125 · 2 595 résultats

← Précédent Suivant →