de rage, il avait fait demi-tour et avait foncé dans la rue pour intimider le groupe de jeunes gens avec lesquels il venait d'avoir une altercation, ce comportement ne peut s'analyser comme constitutif

U... demeurant à Sainte-Foy (85), se présentait dans les locaux du commissariat de police des Sables-d'Olonne afin de dénoncer une agression sexuelle dont son fils T..., né le [...] , pouvait avoir été

B..., d'Hervé Y... et de Jean-Pierre A..., partenaires de la chasse, qu'au moment où Beyel dit être repassé devant le chalet, c'est une douzaine de bêtes et non pas deux sangliers qui étaient suspendus

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 17 novembre 1999, qui, pour escroquerie et faux en écritures publiques, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement

pour le compte de la société ; qu'il apparaît de l'ensemble de ces éléments que c'est à l'insu de sa société et par la production d'un document mensonger qu'il a engagé la société internationale des jeux

était soumise à la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Jean Lefèbvre, dont le siège social est à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine

de la loi du 29 juillet 1881, ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, contradiction de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Régine Y..., Gérard Z..., Patrick A..., Jean-Pierre

Au sujet du montant de la créance, rien n’oriente donc vers la mauvaise foi de la débitrice.

; "aux motifs qu'il résulte des pièces produites et des débats que le cuisinier de l'établissement avait, au mois d'avril 2000, avisé le prévenu qu'il avait vu dans le service de restauration le jeune

Jean, - Y...

X... pour les jeunes garçons, à l'attirance particulière de ce dernier envers lui, et à la teneur de témoignages d'autres jeunes dont aucun motif légitime ne justifie qu'ils soient écartés ; que le contexte

Jean-Eugène, - Z... Roger, - A... Jacques, - B... Jacques, - C...

Y..., alors, selon le moyen, d'une part, qu'en vertu de l'article 1134 du Code civil, les conventions doivent être exécutées de bonne foi; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de l'arrêt

La société CHALET JEAN MACE n'a sollicité ni extension ou complément de mission de l'expert, ni nouvelle expertise.

centre d'aide par le travail à Lavaur, dans le Tarn, et hébergé dans le foyer Jean X..., associé à ce centre ; qu'il avait ainsi conservé son domicile de secours dans le département de la Marne ; qu'à

ou en omettant d'en communiquer de véritables ; que cette analyse est correcte et pertinente" (cf. arrêt attaqué p. 7, 2ème attendu) ; "que lors de son audition, en qualité de témoin par le tribunal, Jean-Jacques

Jean-François, - C... Daniéla, - B... Emmanuel, - D... Caroline, - E... Jean-Noël, - F... Jean-Marc, - G... Tatiana, - H...

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...ARNAUD Né le 25 Juillet 1986 à CHARLEVILLE MEZIERES (08), De Jean et de Y... Nadine, De nationalité française, célibataire, Demeurant Chez M.

SUR LE MOYEN UNIQUE DU POURVOI INCIDENT : ATTENDU QUE JEAN-MAURICE Y..., DEVENU MAJEUR, REPROCHE A LA COUR D'APPEL DE L'AVOIR DECLARE RESPONSABLE DE SON PROPRE DOMMAGE A CONCURRENCE D'UN QUART, ALORS QUE