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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article L3121-46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 02
—
Article L3121-47
Article L3121-49
Article L3121-50
Article L3121-51
Article L3121-52
Article L3121-53
Article L3121-54
Article R118-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02
Article Annexe
communes du Val de la Cuisance (39) 309 Communauté de communes du Val de Voise (28) 1 981 Commune d'Azelot (54) 414 Commune de Beaune (21) 649 Commune de Berck-sur-Mer (62) 232 Commune de Dogneville (88) 473 Commune de Fontaine-les-Clercs (02
exploitations agricoles 110 500 000 03 Recettes diverses ou accidentelles 0 Engagements en faveur de la forêt dans le cadre 105 000 000 01 Produit de la vente des unités définies par le protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 105 000 000 02
LEGIARTI000026872813
Recettes diverses ou accidentelles 0 Contrôle de la circulation et du stationnement routiers 1 417 321 476 Section : Contrôle automatisé 239 000 000 01 Amendes perçues par la voie du système de contrôle-sanction automatisé 239 000 000 02
Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS
Recettes diverses ou accidentelles 0 Contrôle de la circulation et du stationnement routiers 1 372 521 806 Section : Contrôle automatisé 239 000 000 01 Amendes perçues par la voie du système de contrôle-sanction automatisé 239 000 000 02
Article Annexe 4
longitude 05° 30 35'' (Est) et de latitude 43° 11 51'' (Nord) ; Point C : le point de coordonnée de longitude 05° 30 48'' (Est) et de latitude 43° 12 05'' (Nord) ; Point D : le point de coordonnée de longitude 05° 31 00'' (Est) et de latitude 43° 12 02
Article Annexe II
Évaluation de l'économie-gestion Épreuve d'économie-gestion Finalité et objectifs de la sous-épreuve La certification vise à évaluer la maîtrise des connaissances et compétences définies dans le programme d'économie-gestion(arrêté du 10/02/2009).
Article 2
sont concernées par les activités de chacun des départements scientifiques mentionnés à l'article 1er ci-dessus de la manière suivante : a) Département Sciences physiques et mathématiques : Section 01 : Mathématiques et outils de modélisation ; Section 02
Elles sont adaptées du règlement n° 97-02 du 21 février 1997 modifié du Comité de la réglementation bancaire et financière relatif au contrôle interne des établissements de crédit, en tenant compte de la spécificité des missions de l'agence.
Article Annexe III
Phase de consolidation -e-learning ; Connaissances et compétences à acquérir : -validation de l'enseignement théorique (e-learning, e-évaluation) ; Le jury est composé d'enseignants titulaires des sous-sections 55-03 et 57-02 du conseil national des universités
Article Annexe I
Isodrine 98-82-8 1633 Isopropylbenzène 34123-59-6 1208 Isoproturon 7439-97-6 1387 Mercure 50-00-0 1702 Méthanal 108-44-1 3351 m-Méthylaniline 78763-54-9 2542 Monobutylétain 121-69-7 6292 N,N-Diméthylaniline 91-20-3 1517 Naphtalène 7440-02
. : 3 190, 3844(*, Bernard : 26-02-69, 14-03-69, 1 035, foli. : 33, Souci. Hélesmes, Rue du Bois, A 39, Sites industriels : 409, 3673*), Dufour Grésillon : 11-04-56, 11-05-56, 737, foli. : 25, Leblanc (Gilbert).
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