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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2400219_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Maîtres Antoine Cauchefer, Julien Jourd'heuil et Hervé Salmon et au ministre de la justice.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201901_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par un nouvel arrêté du 14 novembre 2022, le maire de Confracourt a de nouveau interdit l'épandage de tous pesticides dans le périmètre de protection rapprochée de la source de Saint-Antoine.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201866_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par un nouvel arrêté du 14 novembre 2022, le maire de Confracourt a de nouveau interdit l'épandage de tous pesticides dans le périmètre de protection rapprochée de la source de Saint-Antoine.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88079
19 janvier 2006
19 janvier 2006
No 04/07359 AFFAIRE : Antoine Maurice Jean X... C/ SCI DE LA NOUE ...
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88135
19 janvier 2006
19 janvier 2006
No 04/07359 AFFAIRE : Antoine Maurice Jean X... C/ SCI DE LA NOUE ...
Source officielleChambre sociale
633fc399e633183e2ee17cd0
4 octobre 2022
4 octobre 2022
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 22/00304 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FVKA Madame [W] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
678750aa892c83ef59be5979
14 janvier 2025
14 janvier 2025
dossier 20240081 Intimées : S.E.L.A.R.L. [1], représentée par Me Jérôme DEPONDT de la SELAS IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 - N° du dossier 53327 S.A. [5], représentée par Me Antoine
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404188_20240809
9 août 2024
9 août 2024
regardé comme demandant au tribunal l'annulation de l'arrêté du 12 octobre 2023 par lequel la rectrice de l'académie de Nice l'a suspendu de ses fonctions de conseil principal d'éducation au collège Antoine
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2300521_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
le projet de requalification des espaces publics sur le secteur du boulevard Main situé entre le carrefour giratoire de l'axe Main-Gambetta et le carrefour entre le boulevard Main et la rue Pierre Antoine
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2205648_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Par un mémoire du 24 février 2023, la préfète du Val-de-Marne informe le tribunal qu'un logement de type T2, situé 13 rue Antoine Lavoisier à Créteil (94000) a été attribué à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01831_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
C, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à Me Antoine Tourbier. Copie sera adressée au préfet de la Somme. Fait à Douai, le 17 novembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2401049_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
déclaration préalable n° DP 06 088 23 S1874 déposée auprès de ses services le 15 décembre 2023, en vue de l'installation d'équipements de radiotéléphonie mobile sur un immeuble sis au 278, route de Saint-Antoine
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2405459_20260219
19 février 2026
19 février 2026
de 5 000 euros en réparation du préjudice subi du fait de son changement d’affectation discriminatoire au sein de l’école Jean Jaurès et de la promesse non honorée d’affectation au sein de l’école Antoine
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90157
2 février 2023
2 février 2023
Le montant des sommes auquel la demanderesse au pourvoi est condamnée par l'arrêt soumis à recours excède ses facultés financières.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162e83b7dc295bdec6a5703
9 mai 2012
9 mai 2012
, avocat postulant assistée de Maître Bernard COUDRAY, avocat au barreau de PARIS, toque C116, avocat plaidant INTIMÉ Maître [Z] [V]es-qualités d'administrateur provisoire de la SCI SAINT ANTOINE
Source officielleChambre civile Section 1
63c8edefdc5b777c90992e2a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[F] [L] le 13 juillet 2020, ce en lieu et place de Me Antoine Alessandri. Il sera fait droit à la requête présentée selon les modalités définies dans le dispositif de la présente décision.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2400513_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2024, Mme B A, représenté par Me Antoine Le Scolan, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304412_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La commune de Saint Antoine sur l'Isle a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007627267
30 novembre 1990
30 novembre 1990
Antoine X..., demeurant à Fléchin (62960) ; M.
Source officiellecr
ées pour diffamation publique envers un particulierc/Marie-Hélène A
61372544cd5801467741c53a
23 février 1993
23 février 1993
Antoine-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, llème chambre, en date du 18 février 1988 qui, dans les poursuites par lui exercées pour diffamation publique envers un particulier
Source officiellePage 13 sur 300