CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 456 résultats pour « Alexandra DE SAINT-PIERRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008191085

Admin. suprême

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Vu la requête, enregistrée le 27 mai 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS ; le PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS demande au Conseil d'Etat

Source officielle

Page 13 sur 273

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-8

62c67baeca9bf263790305ff

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Le 30 septembre 2019, la SCI ALEXANDRE [P] a vendu l'entier immeuble.

Source officielle
CC

civ1

6137238ccd5801467740b3e7

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Alexandre Z..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Wladimir Z..., 2 / de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302682_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

A... est incarcéré à la maison centrale de Saint Martin-de-Ré.

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896e38de0398b515c548

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

: Maître Alexandra AGREST de la SELEURL LEXPERIA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0143 Société [Adresse 1] Représentant : Maître Alexandra AGREST de la SELEURL LEXPERIA, avocats au barreau de

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465589.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd0

Appel

3 avril 2002

3 avril 2002

: de fixer le capital représentatif des frais des tierces personnes nécessitées par l'état de santé d'Alexandra A... à la somme de 8.419.203,00 F, En conséquence, de condamner in solidum M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aa9c

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

DES ACTES DE TERRORISME ET D' AUTRES INFRACTIONS représentée par la SCP RIVES- PODESTA C / Alexandre Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208958_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

G A demeurant 109 chemin de la déserte à Saint-Jean-de-Niost (01800) et dont la gestion est assurée par l'agence Maguimmo Ambérieu-en-Bugey domiciliée 24 rue Alexandre Bérard à Ambérieu-en-Bugey (01500

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93978

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

: Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SARL AUSTRAL INVESTISSEMENT 5 ruelle Boulot 97490 SAINTE-CLOTILDE Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba4

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

Alexandre Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300678

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

actions devenue Actions Care puis Santé actions seniors, pour une durée de neuf années à compter du 11 février 2002 ; que, courant 2011, la société Santé actions seniors a donné aux bailleurs congé à

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e94fe23ea43407b91050c5

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SCI LCF SAINT HONORE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Alexandra SEIZOVA de la SELARL SELARL DAFIA & SEIZOVA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92868

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Alexandre, Romain X...

Source officielle
TJ

JLD

669820c7b60c111a421f6e55

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Tribunal judiciaire de Boulogne sur mer, juge des libertés et de la détention, statuant sans audience selon la procédure écrite de principe prévue aux articles L3211-12-2 et L3222-5-1 du Code de la santé

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:465852.20231113

Admin. suprême

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 novembre 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007875145

Admin. suprême

28 juillet 1995

28 juillet 1995

représentée par son président en exercice ; elle demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement en date du 24 septembre 1993 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a, à la demande de Mlle Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e258

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie-pierre VEINAND, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:462393.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'en 2017, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01835

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

J'ai reculé, la roue du FENWICK et passée sur mon pied droit, heureusement j'étais porteur de chaussures de sécurité. Mon pied n'a pas souffert, grâce à ce type de chaussures.

Source officielle