Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. A a déclaré détenir huit armes de catégorie C.

Elle rappela ensuite sa jurisprudence constante en matière de révision au titre de l’article   449 §   1, alinéa   g), du CPP (voir, à cet égard, Moreira Ferreira c.

Alvarez, magistrat désigné, - les observations de Me Malblanc, représentant M.

Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

. # Domenico Morina v European Parliament. # Case 21-65.

#Domenico Morina срещу Европейски парламент.#Дело C-11/65.

#Domenico Morina tegen Europees Parlement.#Zaak C-21/65.

Résultat : onze ans et un mois. b)   Caractère raisonnable de la durée de la procédure Procédure de déclaration : aucune raison de s'écarter des considérations formulées dans l'arrêt Martins Moreira

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2021, Mme A de Fatima Moreira C épouse D demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle la commission de médiation du Val-de-Marne

. # Mercedes Alvarez Moreno tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Ambtenaren - Hulpfunctionaris - Conferentietolk - Artikel 74 van Regeling andere personeelsleden - Einde van aanstelling. #

REFERE DU 15 Octobre 2025 N° de RG : 2025R00438 N° MINUTE : 2025R00489 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS ISOLIDARITE [Adresse 1] Représentant légal : Mme Sarah Branco Moreira

#Constructora Principado SA contra José Ignacio Menéndez Álvarez.#Pedido de decisão prejudicial apresentado pela Audiencia Provincial de Oviedo.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.

Oscar Alvarez ; - et les observations de Me Mainnevret représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation 1.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation 1.

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Oscar Alvarez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Alvarez, rapporteur, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Marty représentant la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne et les observations